Questions écrites de Michel Zumkeller

Thèmes : environnement ; politique de l'environnement ; administrations et ministères

M. Michel Zumkeller interroge M. le ministre de l'éducation nationale sur les actions mises en place dans son ministère en matière de préservation de l'environnement et de développement durable.

Thèmes : assurance maladie maternité : généralités ; équilibre financier ; maîtrise des dépenses de santé. franchises médicales

M. Michel Zumkeller alerte Mme la ministre de la santé, de la jeunesse et des sports sur la création d'une franchise de 0,50 euro sur les boîtes de médicaments et son impact sur les médicaments homéopathiques. En effet, ces médicaments sont proposés dans des conditionnements qui sont souvent vendus autour de 1 euro la boîte. Or le taux de remboursement de l'homéopathie étant de 35 %, la créatio...

Thèmes : environnement ; politique de l'environnement ; administrations et ministères

M. Michel Zumkeller interroge M. le secrétaire d'État chargé de l'outre-mer sur les actions mises en place dans son ministère, en matière de préservation de l'environnement et de développement durable.

Thèmes : environnement ; politique de l'environnement ; administrations et ministères

M. Michel Zumkeller interroge Mme la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche sur les actions mises en place dans son ministère, en matière de préservation de l'environnement et de développement durable.

Thèmes : environnement ; politique de l'environnement ; administrations et ministères

M. Michel Zumkeller interroge M. le secrétaire d'État chargé des affaires européennes sur les actions mises en place dans son ministère en matière de préservation de l'environnement et de développement durable.

Thèmes : environnement ; politique de l'environnement ; administrations et ministères

M. Michel Zumkeller interroge M. le ministre de l'agriculture et de la pêche sur les actions mises en place dans son ministère, en matière de préservation de l'environnement et de développement durable.

Thèmes : environnement ; politique de l'environnement ; administrations et ministères

M. Michel Zumkeller interroge Mme la ministre du logement et de la ville sur les actions mises en place dans son ministère, en matière de préservation de l'environnement et de développement durable.

Thèmes : environnement ; politique de l'environnement ; administrations et ministères

M. Michel Zumkeller interroge M. le secrétaire d'État à la défense, chargé des anciens combattants, sur les actions mises en place dans son ministère, en matière de préservation de l'environnement et de développement durable.

Thèmes : environnement ; politique de l'environnement ; administrations et ministères

M. Michel Zumkeller interroge M. le ministre de la défense sur les actions mises en place dans son ministère en matière de préservation de l'environnement et de développement durable.

Thèmes : gendarmerie ; officiers ; carrière

M. Michel Zumkeller attire l'attention de M. le ministre de la défense sur certains risques et effets secondaires du plan d'adaptation des grades aux responsabilités exercées dit « PAGRE » mis en oeuvre au sein de la Gendarmerie nationale. Par la question écrite n° 53222 (JO 14 décembre 2004), il sensibilisait déjà son prédécesseur à ce sujet. Si ce plan a permis de reconnaître à leurs justes v...

Thèmes : consommation ; sécurité des produits ; saunas infrarouge. certification

M. Michel Zumkeller attire l'attention de Mme la ministre de la santé, de la jeunesse et des sports sur la vente sur notre territoire de sauna infrarouge. Il souhaiterait connaître les garanties en matière de santé pour ces produits qui, dans la mesure où ils sont vendus à des prix incitatifs, connaissent un franc succès. Il souhaite également connaître les contrôles et certifications obligatoi...

Thèmes : impôt sur le revenu ; calcul ; conséquences. revenu fiscal de référence

M. Michel Zumkeller interroge M. le ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique concernant la situation des contribuables, qui ne payant pas l'impôt sur le revenu, avant la réforme fiscale entrée en application en 2007, bénéficiaient d'une exonération de taxe d'habitation. Or, en raison de la suppression de l'abattement de 20 % sur le revenu, le revenu de référence augmen...

Thèmes : environnement ; politique de l'environnement ; administrations et ministères

M. Michel Zumkeller interroge Mme la ministre de la culture et de la communication sur les actions mises en place dans son ministère en matière de préservation de l'environnement et de développement durable.