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Thèmes : ministères et secrétariats d'État ; structures administratives ; instances consultatives. coûts de fonctionnement
M. Michel Zumkeller interroge M. le ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire sur les actions menées par la Commission professionnelle consultative des métiers de l'agriculture, de la transformation, des services et de l'aménagement des espaces en 2010. De plus, alors que nos finances publiques nécessitent une grande rigueur de g...
Thèmes : ministères et secrétariats d'État ; structures administratives ; instances consultatives. coûts de fonctionnement
M. Michel Zumkeller interroge M. le ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire sur les actions menées par la Commission nationale d'identification en 2010. De plus, alors que nos finances publiques nécessitent une grande rigueur de gestion, il souhaite connaître les moyens financiers et humains mis à disposition de cet organisme.
Thèmes : ministères et secrétariats d'État ; structures administratives ; instances consultatives. coûts de fonctionnement
M. Michel Zumkeller interroge M. le ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire sur les actions menées par la Commission nationale de l'agriculture raisonnée et de la qualification des exploitations en 2010. De plus, alors que nos finances publiques nécessitent une grande rigueur de gestion, il souhaite connaître les moyens financi...
Thèmes : ministères et secrétariats d'État ; structures administratives ; instances consultatives. coûts de fonctionnement
M. Michel Zumkeller interroge M. le ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire sur les actions menées par la Commission nationale d'amélioration génétique, commissions et comités en dépendant en 2010. De plus, alors que nos finances publiques nécessitent une grande rigueur de gestion, il souhaite connaître les moyens financiers et...
Thèmes : ministères et secrétariats d'État ; structures administratives ; instances consultatives. coûts de fonctionnement
M. Michel Zumkeller interroge M. le ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire sur les actions menées par le Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées en 2010. De plus, alors que nos finances publiques nécessitent une grande rigueur de gestion, il souhaite connaître les moyens financiers et humains mis à dis...
Thèmes : ministères et secrétariats d'État ; structures administratives ; instances consultatives. coûts de fonctionnement
M. Michel Zumkeller interroge M. le ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire sur les actions menées par le Comité national de la conchyliculture en 2010. De plus, alors que nos finances publiques nécessitent une grande rigueur de gestion, il souhaite connaître les moyens financiers et humains mis à disposition de cet organisme.
Thèmes : ministères et secrétariats d'État ; structures administratives ; instances consultatives. coûts de fonctionnement
M. Michel Zumkeller interroge M. le ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire sur les actions menées par le Comité de politique forestière en 2010. De plus, alors que nos finances publiques nécessitent une grande rigueur de gestion, il souhaite connaître les moyens financiers et humains mis à disposition de cet organisme.
Thèmes : ministères et secrétariats d'État ; structures administratives ; instances consultatives. coûts de fonctionnement
M. Michel Zumkeller interroge M. le ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire sur les actions menées par le Comité consultatif de la santé et de la protection animale en 2010. De plus, alors que nos finances publiques nécessitent une grande rigueur de gestion, il souhaite connaître les moyens financiers et humains mis à dispositi...
Thèmes : agriculture ; céréales ; prix. fluctuations. encadrement
M. Michel Zumkeller interroge M. le ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire sur la mise en place de contrats céréalier-éleveur pour mieux encadrer la fluctuation du prix des céréales. Il souhaite avoir des précisions sur la mise en oeuvre de ce nouveau dispositif.
Thèmes : ministères et secrétariats d'État ; structures administratives ; instances consultatives. coûts de fonctionnement
M. Michel Zumkeller interroge Mme la ministre des sports sur les actions menées par la commission nationale du sport de haut niveau en 2010. De plus, alors que nos finances publiques nécessitent une grande rigueur de gestion, il souhaite connaître les moyens financiers et humains mis à disposition de cet organisme.
Thèmes : ministères et secrétariats d'État ; structures administratives ; instances consultatives. coûts de fonctionnement
M. Michel Zumkeller interroge Mme la secrétaire d'État auprès du ministre du travail, de l'emploi et de la santé, chargée de la santé, sur les actions menées par la commission spécialisée de terminologie et de néologie du ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative en 2010. De plus, alors que nos finances publiques nécessitent une grande rigueur de gestion, il souhaite connaît...
Thèmes : ministères et secrétariats d'État ; structures administratives ; instances consultatives. coûts de fonctionnement
M. Michel Zumkeller interroge M. le ministre du travail, de l'emploi et de la santé sur les actions menées par la commission nationale de concertation des professions libérales en 2010. De plus, alors que nos finances publiques nécessitent une grande rigueur de gestion, il souhaite connaître les moyens financiers et humains mis à disposition de cet organisme.
Thèmes : ministères et secrétariats d'État ; structures administratives ; instances consultatives. coûts de fonctionnement
M. Michel Zumkeller interroge Mme la ministre de l'économie, des finances et de l'industrie sur les actions menées par les groupes d'étude des marchés en 2010. De plus, alors que nos finances publiques nécessitent une grande rigueur de gestion, il souhaite connaître les moyens financiers et humains mis à disposition de cet organisme.
Thèmes : ministères et secrétariats d'État ; structures administratives ; instances consultatives. coûts de fonctionnement
M. Michel Zumkeller interroge Mme la ministre de l'économie, des finances et de l'industrie sur les actions menées par le groupe interministériel des normes en 2010. De plus, alors que nos finances publiques nécessitent une grande rigueur de gestion, il souhaite connaître les moyens financiers et humains mis à disposition de cet organisme.
Thèmes : ministères et secrétariats d'État ; structures administratives ; instances consultatives. coûts de fonctionnement
M. Michel Zumkeller interroge Mme la ministre de l'économie, des finances et de l'industrie sur les actions menées par le conseil stratégique du commerce de proximité en 2010. De plus, alors que nos finances publiques nécessitent une grande rigueur de gestion, il souhaite connaître les moyens financiers et humains mis à disposition de cet organisme.
Thèmes : ministères et secrétariats d'État ; structures administratives ; instances consultatives. coûts de fonctionnement
M. Michel Zumkeller interroge Mme la ministre de l'économie, des finances et de l'industrie sur les actions menées par les commissions techniques spécialisées des instruments de mesure en 2010. De plus, alors que nos finances publiques nécessitent une grande rigueur de gestion, il souhaite connaître les moyens financiers et humains mis à disposition de cet organisme.
Thèmes : ministères et secrétariats d'État ; structures administratives ; instances consultatives. coûts de fonctionnement
M. Michel Zumkeller interroge Mme la ministre de l'économie, des finances et de l'industrie sur les actions menées par la commission spécialisée de terminologie et de néologie en matière économique et financière en 2010. De plus, alors que nos finances publiques nécessitent une grande rigueur de gestion, il souhaite connaître les moyens financiers et humains mis à disposition de cet organisme.
Thèmes : ministères et secrétariats d'État ; structures administratives ; instances consultatives. coûts de fonctionnement
M. Michel Zumkeller interroge Mme la ministre de l'économie, des finances et de l'industrie sur les actions menées par la commission spécialisée de terminologie et de néologie des sciences et de l'industrie pétrolières en 2010. De plus, alors que nos finances publiques nécessitent une grande rigueur de gestion, il souhaite connaître les moyens financiers et humains mis à disposition de cet orga...
Thèmes : ministères et secrétariats d'État ; structures administratives ; instances consultatives. coûts de fonctionnement
M. Michel Zumkeller interroge Mme la ministre de l'économie, des finances et de l'industrie sur les actions menées par la commission spécialisée de terminologie et de néologie des communications électroniques et des activités postales en 2010. De plus, alors que nos finances publiques nécessitent une grande rigueur de gestion, il souhaite connaître les moyens financiers et humains mis à disposi...
Thèmes : ministères et secrétariats d'État ; structures administratives ; instances consultatives. coûts de fonctionnement
M. Michel Zumkeller interroge Mme la ministre de l'économie, des finances et de l'industrie sur les actions menées par la commission spécialisée de terminologie et de néologie de l'ingénierie nucléaire en 2010. De plus, alors que nos finances publiques nécessitent une grande rigueur de gestion, il souhaite connaître les moyens financiers et humains mis à disposition de cet organisme.