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1405 interventions trouvées.

Les kiosques à journaux contribuent au pluralisme de l'information et à la vitalité du tissu urbain. Mais, comme les états généraux de la presse l'ont constaté, le réseau des kiosques à journaux implantés sur le domaine public des collectivités publiques n'est pas assez dense. Le modèle économique des kiosques à journaux repose sur le financem...

Les autres députés-maires bénéficieront-ils aussi de cette simulation ? (L'amendement n° 447 rectifié est adopté.)

Je suis sûr que cet amendement suscitera de la part de mon excellent collègue Gilles Carrez le même intérêt que celui qu'il a manifesté tout à l'heure pour les kiosques à journaux, puisqu'il s'agit maintenant de cinéma.

Je souhaite évoquer la redevance pour la création de bureaux, qui s'applique aux cinémas, alors que la taxe annuelle sur les bureaux en Île-de-France ne s'applique pas. Pourtant, les deux redevances poursuivent les mêmes objectifs. Les cinémas sont désormais soumis à la redevance pour la création de bureaux alors qu'ils ne participent pas à la...

Je suis également très heureux, Monsieur Bauer, de votre venue en .France. M. Christophe Caresche et moi-même avons beaucoup travaillé sur la gouvernance économique de l'Europe, question qui fait l'objet d'un assez grand consensus au sein de notre commission, toutes sensibilités politiques confondues. L'Union européenne traverse une crise gra...

Nous vous recevons, monsieur le président-directeur général, dans le cadre de notre rendez-vous traditionnel de fin d'année, afin d'examiner le bilan de l'exécution du contrat d'objectifs et de moyens applicable aux années 2009 à 2012. Notre exercice, quelque peu formel, s'inscrit cependant aujourd'hui dans un contexte qui donne toute son acui...

Nous vous recevons, monsieur le président-directeur général, dans le cadre de notre rendez-vous traditionnel de fin d'année, afin d'examiner le bilan de l'exécution du contrat d'objectifs et de moyens applicable aux années 2009 à 2012. Notre exercice, quelque peu formel, s'inscrit cependant aujourd'hui dans un contexte qui donne toute son acui...

Je voudrais féliciter notre collègue Marie-Hélène Thoraval pour l'excellence de son rapport. Ce projet de loi restreint vise à répondre à une situation d'urgence en apportant une réponse pragmatique et rapide, conforme à la jurisprudence du Conseil d'État et au droit communautaire. Quelle que soit notre appartenance politique, nous sommes tous...

Je l'ai dit en commission, ce budget a le grand mérite de traduire le refus de sacrifier la culture sur l'autel de la crise économique et financière. Le Gouvernement a en effet veillé à préserver les crédits dédiés au patrimoine, à la création et à la démocratisation culturelle, même s'il est normal que ce domaine participe comme les autres à l...

Alors que nous examinons le dernier budget de la législature, je veux aussi mettre en exergue la continuité et la cohérence des choix faits en matière de politique culturelle,