Interventions en commissions de Michel Herbillon

Nous sommes très heureux de nous retrouver tous à nouveau pour un bilan qui relève des tâches d'évaluation que nous avons toujours à coeur de mener. En l'occurrence, ce travail porte sur une loi, celle du 30 septembre 2010, qui a été votée sans opposition, ce qui n'est pas si fréquent. Au sein de notre Commission, puis en séance, nous avions te...

Est-ce fréquent ?

Mme la Présidente, je vous remercie de recadrer le débat. Nous sommes en train de parler de l'avenir de l'audiovisuel extérieur de la France, sujet que nous avons déjà abordé à différentes occasions lors de cette législature, ainsi qu'au cours de la précédente, avec MM. François Rochebloine, Didier Mathus, Christian Kert et bien d'autres. Alor...

Mme la Présidente, je vous remercie de recadrer le débat. Nous sommes en train de parler de l'avenir de l'audiovisuel extérieur de la France, sujet que nous avons déjà abordé à différentes occasions lors de cette législature, ainsi qu'au cours de la précédente, avec MM. François Rochebloine, Didier Mathus, Christian Kert et bien d'autres. Alor...

Je souhaite féliciter M. Gilles d'Ettore et Mme Valérie Fourneyron pour leur travail sur ce sujet important pour notre commission qu'est le sport. J'ai particulièrement apprécié l'aspect du rapport consacré aux liens entre le monde sportif professionnel et amateur. J'aimerais poser plusieurs questions : la première est relative aux raisons de ...

Après plusieurs mois de travaux, notre mission d'information sur les nouvelles voies du mécénat culturel présente aujourd'hui ses conclusions, adoptées à l'unanimité de ses membres, ce qui traduit l'esprit constructif qui a présidé à nos relations. Je remercie mes excellents collègues de leur contribution et de l'accueil bienveillant qu'ils ont...

Je remercie Mme Boulestin pour son intervention ainsi que pour sa participation aux travaux de la mission d'information. Je partage son analyse concernant l'importance du mécénat populaire ; nous sommes également tous d'accord sur la nécessité d'une démocratisation de l'accès à notre patrimoine culturel, qui doit être ouvert au plus grand nombr...

Je voudrai au préalable remercier l'ensemble des intervenants, qu'il s'agisse de mes collègues députés ou des personnalités qui nous ont fait l'honneur de participer à nos débats. Leurs appréciations positives confirment que les pistes que nous avons retenues sont les bonnes et que les points que nous avons soulignés pour améliorer les disposit...

C'est un montant important. Je crois avoir répondu à M. Marcel Rogemont en parlant de l'exemplarité française en matière de mécénat, à préserver et à consolider. Je souhaite, à la veille d'échéances électorales importantes, que ce dispositif conserve le soutien qui lui est ici manifesté. L'ensemble des intervenants et des personnes auditionné...

Je remercie M. Alain Seban d'avoir précisé qu'un certain nombre d'emplois sont financés par le mécénat, les emplois hors plafond, très importants pour les institutions culturelles, et d'avoir souligné la nécessité d'une mise en place de règles éthiques face à une concurrence accrue dans la recherche de mécènes. J'ai également pris bonne note de...

J'ai bien noté l'intervention de notre collègue Patrick Bloche comme celle, au début de notre séance, de Monique Boulestin. Je comprends que notre travail ne vaille pas engagement pour l'avenir, je souhaiterais cependant que l'augmentation du plafond des sommes ouvrant droit à une réduction d'impôts pour les PME puisse faire l'objet d'une propo...

Monsieur le ministre, en quoi avez-vous le sentiment que le dernier Conseil européen constitue une étape décisive pour sortir l'Europe de la crise de l'euro et renforcer la gouvernance économique européenne ? Quels sont, selon vous, les principaux obstacles qui restent à franchir pour mener à bien l'élaboration du nouveau traité ? Que pensez-...

Je rappellerai d'abord le contexte dans lequel s'inscrit la proposition de résolution. Elle émane d'un groupe politique qui considère que le projet de traité n'est pas indispensable. Ce groupe soutient aussi un candidat à l'élection présidentielle qui affirme son intention de renégocier le traité et qui indique également qu'il ne votera pas la ...

Je suis quelque peu surpris d'entendre des discours aussi grandiloquents, des mots aussi excessifs. J'aimerais poursuivre jusqu'au bout, comme mon collègue de l'opposition René Couanau Il s'agit non d'une discussion générale sur une loi-cadre relative à l'éducation, mais bien d'un ajustement technique nécessaire pour disposer d'un cadre juridi...

Je tiens d'abord à féliciter notre rapporteur pour le travail qu'il a accompli dans un temps très bref. Nous aurions évidemment tous préféré examiner ce texte de façon moins précipitée. Mais celui-ci ne propose pas une réforme globale : il vise seulement à lever la difficulté juridique précise qui résulte de l'arrêt de la Cour de cassation, cel...

Comme vous venez de l'indiquer, monsieur le Président, la construction d'un véritable gouvernement économique est un but que notre Commission a poursuivi avec détermination. Dans le rapport d'information qu'elle a adopté à l'unanimité, le 27 octobre 2010, nous affirmions, avec mon collègue Christophe Caresche, notre soutien à cet objectif. À ch...

L'éclatement est-il un scénario crédible ?

À notre rapporteur, que je remercie pour un travail de grande qualité, je demanderai de préciser la définition des oeuvres orphelines à propos desquelles un projet de directive est en cours d'élaboration dans les institutions européennes - et de dire leur interaction avec les oeuvres indisponibles, notamment pour celles dont la publication es...

Vous avez très justement insisté sur la recherche et l'innovation, essentielles dans vos métiers. Pouvez-vous nous présenter quelques exemples illustrant cette démarche ? Par ailleurs, en quoi la politique que vous menez dans ce domaine se différencie-t-elle de celle de vos concurrents ?

Les expressions employées par les auteurs des amendements - « manoeuvre politicienne », « triste bilan pour le sport français », « sport business », « pas d'ambition pour le sport français », « texte qui renonce à l'essentiel » sont des déclarations politiciennes qui n'ont rien à voir avec l'examen d'un texte de loi. Il est vrai que vous rêve...