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En effet ! Ce serait superfétatoire !
Tiens, il y avait longtemps !
Très juste !
Qu'il est polémique !
Très bien !
À chaque fois, certains débordent.
Il faut lire le rapport de la Cour des comptes !
Eh oui !
Malgré les hausses régulières du prix du tabac !
Très bien !
L'AME est un sujet de fond et l'amendement a le mérite de poser la question. Pour autant, il serait prématuré de le traiter de la sorte : il convient en effet d'attendre les résultats des travaux en cours pour ouvrir un débat plus large.
Très bien !
Quelle est l'incidence financière de cette mesure ?
C'est surtout un symbole.
Il est un peu déséquilibré d'introduire des éléments de la révision du statut de l'auto-entrepreneur dans le cadre d'un amendement au projet de loi de financement de la sécurité sociale, même si cette révision est nécessaire et si le ministre s'est engagé à y procéder.
Je voudrais être sûre du type d'entreprise visé.
Connaît-on les masses financières en jeu ?
Je m'interrogeais sur la trouvaille annuelle de M. le rapporteur en matière de lutte contre le tabagisme : j'ai désormais la réponse. L'année dernière, il considérait que l'augmentation du prix du tabac telle qu'elle était prévue réduirait notablement la consommation de cigarettes. Las Par ailleurs, la taxe envisagée cette année ne manquera p...
En plus, on avait trois heures de moins que le groupe SRC !
C'est normal : les amendements sont portés par la même association !