Les amendements de Marc Le Fur pour ce dossier
218 interventions trouvées.
Nous en venons aux interventions des porte-parole des groupes. La parole est à M. André Chassaigne, pour le groupe GDR.
Je mets aux voix les crédits de la mission « Sécurité civile » inscrits à l'état B. (Les crédits de la mission « Sécurité civile » sont adoptés.)
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2011 (nos 2824, 2857).
Nous abordons l'examen des crédits relatifs aux relations avec les collectivités territoriales (n° 2857, annexe 37, n° 2863). La parole est à M. Marc Laffineur, rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
La parole est à M. Henri Nayrou, rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
La parole est à M. Dominique Le Mèner, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles et de l'éducation pour la jeunesse et la vie associative.
La parole est à M. Manuel Aeschlimann, rapporteur pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République.
La parole est à Mme Marietta Karamanli, qui va s'exprimer depuis le banc des commissions, et que je félicite pour son courage, tout comme M. le secrétaire d'État.
La parole est à M. Bernard Depierre, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles et de l'éducation, pour le sport.
Nous avons fini d'entendre les orateurs inscrits. La parole est à M. Alain Marleix, secrétaire d'État à l'intérieur et aux collectivités territoriales.
Sur ces crédits, je suis saisi d'un amendement n° 185 du Gouvernement. La parole est à M. le secrétaire d'État.
Je mets aux voix les crédits de la mission « Relations avec les collectivités territoriales », modifiés par l'amendement n° 185. (Les crédits de la mission « Relations avec les collectivités territoriales », ainsi modifiés, sont adoptés.)
Je mets aux voix les crédits de la mission « Avances aux collectivités territoriales ». (Les crédits de la mission « Avances aux collectivités territoriales » sont adoptés.) M. le président. J'appelle maintenant les articles du projet de loi de finances rattachés à la mission « Relations avec les collectivités territoriales ».
Je suis saisi de deux amendements rédactionnels présentés par M. Laffineur. (Les amendements nos 96 et 97, acceptés par le Gouvernement, sont successivement adoptés.)
En conséquence, l'amendement n° 168 tombe. Je suis saisi d'un amendement n° 166. La parole est à M. Patrick Braouezec.
Les amendements nos 116, 117 et 118 de M. Laffineur sont rédactionnels ou de coordination. (Les amendements nos 116, 117 et 118, acceptés par le Gouvernement, sont adoptés.)
Je suis saisi d'un amendement de coordination, n° 110, présenté par M. Laffineur. (L'amendement n° 110, accepté par le Gouvernement, est adopté.) (L'article 81, amendé, est adopté.)
Sur l'article 82, je suis saisi d'une série d'amendements rédactionnels de M. Laffineur. (Les amendements, n°s 100, 99, 98 rectifié, 106, 107, 101 rectifié, 102, 103, 104, 105 et 108, acceptés par le Gouvernement, sont successivement adoptés.) (L'article 82, amendé, est adopté.)
Je suis saisi d'un amendement n° 76, portant article additionnel après l'article 84. La parole est à Mme Marylise Lebranchu.
La discussion est close. Nous en venons aux questions. La parole est à M. Patrick Braouezec, pour le groupe GDR.
