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Interventions de Jean-Yves CousinLes derniers commentaires sur Jean-Yves Cousin en RSS


165 interventions trouvées.

Vous le savez, monsieur le secrétaire d'État à la justice, l'amiante est un drame. Chaque jour, ce sont des personnes qui souffrent ou qui meurent. Les parlementaires impliqués dans ce dossier ont des familles, des amis ou des proches concernés par ce drame. Le groupe d'études sur l'amiante, dont je suis membre, ainsi que la mission d'informati...

Madame la ministre, mes chers collègues, la France connaît la crise la plus grave qu'elle ait connue depuis la guerre. Le Gouvernement y a fait face avec responsabilité, réactivité et énergie. Un an après le début de la crise, des frémissements de reprise existent. La France est le pays de l'Union européenne qui, avec l'Allemagne, a le mieux a...

La seconde pour souhaiter que le bouclier fiscal soit calculé en excluant la CSG et les impôts locaux.

À situation exceptionnelle ; décision exceptionnelle. J'évoquerai enfin un point qui me tient à coeur et que j'avais évoqué l'année dernière à cette même tribune, la nécessité d'introduire de la morale dans le système financier international, en particulier avec les paradis fiscaux.

Je voudrais saluer les avancées obtenues lors du dernier G20, sous l'impulsion de la France, en matière de nouvelles régulations internationales pour introduire plus de morale dans le système financier international. On peut toujours estimer qu'elles sont insuffisantes mais elles sont quand même bien réelles et je note qu'elles interviennent so...

Je partage l'analyse de M. Couanau. En revanche, je regrette le tour polémique que M. Cahuzac a donné à la première partie de son intervention. En effet, il s'agit d'un débat essentiel, dont il convient de préserver la tenue et la hauteur.

Pour la mise en place d'une très modeste ligne de transport en commun, le département dont je suis l'élu a exigé la création d'un PTU ; mais en réalité, le secteur où celui-ci a été créé est rural.

Je me réjouis que la retraite du combattant soit revalorisée de deux points d'indice, conformément à l'engagement qui avait été pris. Monsieur le rapporteur spécial, pouvez-vous me confirmer que 9 millions d'euros supplémentaires sont bien inscrits à ce titre, en dépit, hélas, de la baisse du nombre des bénéficiaires ?

Je souhaiterais également que nous rediscutions de la gratuité de la scolarisation des élèves à l'étranger. Compte tenu du coût, ce sujet mérite un vrai débat. Les Alliances françaises jouent un rôle important pour le rayonnement culturel de la langue française. Ses moyens sont-ils sanctuarisés ou bien connaissent-ils une diminution ou une con...

Nous avons en effet la chance de disposer d'une fonction publique de grande qualité, qui se classe certainement parmi les premières au monde. J'ai cru comprendre que la stratégie de la performance ne comportait qu'un indicateur, ce qui semble paradoxal. Savez-vous si cette question fait aujourd'hui l'objet de réflexions ?

Les négociations se poursuivent-elles avec la Grande-Bretagne pour la construction d'un second porte-avions nucléaire ?

Ce budget traduit une forte volonté de mettre le pays en bon état de marche pour la sortie de crise, ce dont je me réjouis. Pour autant, s'agissant du bouclier fiscal, je rejoins l'analyse de René Couanau. Ma question porte sur la réforme de la taxe professionnelle. Il est essentiel pour les collectivités de conserver à la fois leur autonomie ...

Je voudrais également dire aux deux rapporteurs combien j'apprécie le travail remarquable qu'ils ont réalisé. Comme M. Balligand l'a rappelé, nous avons été amenés à financer des projets dans certaines de nos entreprises, au niveau tant de la ville que de la région. Or, si nous pouvons suivre les projets au niveau de l'entreprise elle-même, no...

Merci, Madame, pour votre exposé plein d'intérêt. Mme Lagarde, lors de son audition en juillet, avait exprimé deux préoccupations : l'une portait sur la rupture avec votre partenaire allemand alors qu'existait la possibilité de constituer un pôle européen, l'autre sur les pertes liées à l'EPR finlandais. Vous avez répondu sur les deux sujets e...

Merci, Madame, pour votre exposé plein d'intérêt. Mme Lagarde, lors de son audition en juillet, avait exprimé deux préoccupations : l'une portait sur la rupture avec votre partenaire allemand alors qu'existait la possibilité de constituer un pôle européen, l'autre sur les pertes liées à l'EPR finlandais. Vous avez répondu sur les deux sujets e...