Interventions de François Brottes
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Je remercie M. le ministre d'avoir indiqué, même si sa réponse n'était pas très fortement exprimée dans le micro, que Lyon serait, comme les autres, soumise à la possibilité de généraliser le travail du dimanche puisque considérée comme ville touristique.
Oh ! c'est élégant !
Je remercie M. Mallot d'avoir souligné mon souci du consensus. Je sais que je ne dois qu'aux circonstances particulières un tel compliment dont il n'est pas coutumier, mais j'en prends acte.
Manque de chance, monsieur Raoult ! Notre collègue du Cap d'Agde a tenu des propos très dangereux au nom de la liberté. C'est grave. Peut-être demain voudrez-vous, au nom de la liberté du marché, rétablir le travail des enfants. (Vives exclamations sur les bancs du groupe UMP.) De dérégulation en dérégulation, il se pourrait que l'on en vienne...
Monsieur le rapporteur, nous serons confrontés demain à des collectivités qui, considérant que la proximité d'une zone de chalandise leur fait concurrence, voudront bénéficier des mêmes dispositions que les communes frontalières, et je ne vois pas comment nous pourrions les leur refuser, au regard du droit européen. Votre texte règle aujourd'h...
Il y a ceux qui servent et ceux qui trinquent !
Il n'est pas nécessaire de refaire la loi !
Soit une commune est thermale, soit elle ne l'est pas !
L'année compte quatre trimestres !
Cela s'appelle couper la poire en deux !
Ils auront droit à trois dimanches pour quatre trimestres !
Très bonne question !
La vie sans travailler le dimanche est possible ! Vive l'Alsace !
Le peuple français appréciera !
Nous aussi !
Petit vote !
Nous avons voté des dispositions réglementaires qui indiquaient que les projets de loi devaient comporter des études d'impact, cela fait même partie des fondamentaux de la réforme de la Constitution. Toutefois, comme nous légiférons de plus en plus par le biais de propositions de loi, pour éviter le passage préalable par le Conseil d'État, les ...
Je regrette que cette audition essentielle ait lieu en même temps qu'une séance publique sur le texte concernant le travail du dimanche, qui intéresse le même secteur d'activité. En outre, notre nouveau Règlement prévoit que les députés doivent pointer en commission le mercredi matin pour bien montrer qu'ils sont de bons élèves, sous peine d'êt...
J'insiste toutefois, plus généralement, sur le fait qu'il ne faut pas comptabiliser la seule présence du mercredi matin en commission.
Le groupe SRC ne présentera pas de candidat car il reconnaît que le poste de président doit être pourvu par la majorité et soutient la candidature de Patrick Ollier. Le groupe SRC est en effet satisfait de la manière dont le Président Ollier a toujours conduit les travaux de la commission des affaires économiques.
