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932 interventions trouvées.

Il y en a de nombreux dans vos circonscriptions, chers collègues socialistes !

Ce texte procède d'une bonne intention et certains de ses articles relèvent du bon sens, comme l'article 5 consacré à la mutualisation des services des collectivités. D'autres nécessiteraient des études d'impact, comme l'idée séduisante que les ressources des collectivités devraient se situer entre 80 % et 120 % de la moyenne nationale dans un ...

En entendant Mme Pérol-Dumont, j'ai l'impression que deux types de territoires ruraux coexistent. Certes, nos départements sont confrontés à des difficultés spécifiques, mais des efforts importants ont été déployés par les gouvernements successifs pour renforcer leur attractivité : les pôles d'excellence donnent des résultats tangibles ; la Fra...

Monsieur le secrétaire d'État chargé du logement, ma question s'adressait à M. le secrétaire chargé des transports mais je ne doute pas que vous pourrez y répondre avec le talent que nous vous connaissons. (Sourires.) Elle a trait au décret relatif au poids total des véhicules routiers qui est paru le 17 janvier 2011. Ce décret porte la limite...

Vous avez insisté sur la généralisation de la taxe poids lourds, attendue par l'ensemble des acteurs et des organisations du Grenelle de l'environnement. Dont acte. En tout cas, je vous remercie pour les précisions que vous venez de me donner, qui étaient attendues par l'ensemble des organisations environnementales.

Comme le président Poignant, je considère que le coût de la filière des énergies renouvelables est très faible. Aujourd'hui, la CSPE ne représente que 0,75 % des factures d'électricité. En revanche, l'intégration du coût du stockage des déchets nucléaires et de la prolongation de la vie des centrales va rendre l'énergie nucléaire de plus en plu...

Vos études montrent qu'il y aura dans le monde de demain moins de croissance et plus de développement, mais on ignore comment on va y arriver, avec quelle répartition du travail et selon quel mode de financement. Je souhaite donc savoir si le Centre d'analyse stratégique réfléchit au modèle de développement du futur. Si tel n'est pas le cas, qu...

Il faut rendre hommage aux associations et à leur bénévolat exceptionnel. Je me réjouis que le rapport le fasse et qu'il échappe à la tentation du « jeu de massacre ». Les associations ne sont jamais qu'à l'image des partis politiques avant la réglementation : sans finances publiques, chacun tente de se débrouiller seul. Certaines reposent enti...

Mes questions sont également liées, pour l'essentiel, aux critères de sélection et à la gouvernance des projets. Hormis les critères généraux que vous avez évoqués, quels sont ceux que vous avez utilisés pour classer les projets ? Qui prend la décision finale ? Comment, sur ce point, la structure de concertation pluridisciplinaire qui vous ento...