Interventions de Bertrand Pancher

Permettez-moi d'abord de vous féliciter pour le résultat de la conférence de Cancún : rien n'était joué d'avance, et nous avons pu mesurer sur place la part que vous y avez prise. Le plus important reste cependant à faire : sans objectif contraignant, nous n'atteindrons pas notre objectif de limiter à deux degrés la hausse des températures. No...

Il faut tout de même rappeler que le photovoltaïque est victime d'un grand succès. Nous sommes en train de dépasser tous nos objectifs en matière d'énergies renouvelables. Il n'est guère possible de parler d'abandon du Grenelle de l'environnement alors qu'avec l'ensemble des projets déposés, soit 4 000 mégawatts, plus les 1 000 déjà installés, ...

Il faut tout de même rappeler que le photovoltaïque est victime d'un grand succès. Nous sommes en train de dépasser tous nos objectifs en matière d'énergies renouvelables. Il n'est guère possible de parler d'abandon du Grenelle de l'environnement alors qu'avec l'ensemble des projets déposés, soit 4 000 mégawatts, plus les 1 000 déjà installés, ...

Ma question s'adresse à Mme Nathalie Kosciusko-Morizet. Madame la ministre, lors de la conférence de Cancún pour les négociations sur le climat, nous avons apprécié votre détermination, et celle de la France, lorsqu'il s'est agi de pousser la communauté internationale à parvenir à un accord. Cette rencontre a été saluée comme un succès par de...

afin de contraindre une communauté internationale trop timorée ? Enfin, qu'en est-il de l'organisation mondiale de l'environnement défendue par la France et par Nicolas Sarkozy ? (Applaudissements sur plusieurs bancs du groupe UMP et du groupe NC, et sur quelques bancs du groupe SRC.)

Tout en comprenant la nécessité d'adapter rapidement la législation française au droit européen, je partage la frustration du rapporteur. Alors que la réforme constitutionnelle que nous avons votée établit un partage de l'ordre du jour des assemblées entre le Parlement et le Gouvernement, je constate que les textes d'initiative parlementaire ex...

Le sommet de Copenhague a été marqué par la cacophonie. L'Union européenne y est apparue divisée, les petits États vulnérables ne sont pas parvenus à se fédérer. Le point d'orgue de la désorganisation a été cette dernière réunion proprement surréaliste, dans une salle exiguë et manquant d'interprètes, entre les principaux chefs d'État. Tout cel...

Je vous poserai, monsieur le président, une série de brèves questions. S'agissant tout d'abord du fret, pouvez-vous m'indiquer quelle est la proportion actuelle de diesels polluants et de diesels électriques ? En ce qui concerne la fiscalité, la redevance poids lourds du Grenelle 2 vous paraît-elle suffisamment incitative ? Peut-on en attendr...

Sans doute cet amendement fera-t-il l'unanimité. Il y a trois mois, gauche et droite confondues, nous avons voté un amendement ayant pour objectif d'accorder aux particuliers un crédit d'impôt de 40 % du montant des travaux réalisés dans le cadre des plans de prévention des risques technologiques. La loi oblige à la réalisation de travaux dans ...

Je maintiens cet amendement. Avec ou sans étude d'impact, quand on vote une loi par exemple celle prévoyant la généralisation des plans de prévention des risques technologiques , les mesures qu'elle contient restent lettre morte si elles ne sont pas accompagnées d'aides. Que se passerait-il si une usine explosait cela s'est déjà vu et qu...

C'est le deuxième amendement que je dépose qui touche aux questions environnementales. Il s'agit de maintenir le crédit d'impôt développement durable au niveau auquel il se trouve actuellement et de le préserver de l'effet rabot. Cela ne signifie pas que je sois favorable au maintien de l'enveloppe dans sa totalité ; simplement, jusqu'à présent...

Ah quand même !

Monsieur le président, monsieur le ministre, chers collègues, les lois consécutives au Grenelle apparaissent comme des textes fondateurs pour l'action gouvernementale et c'est bien leur application concrète que la mission « Écologie, développement et aménagement durables » du projet de loi de finances pour 2011 entend mettre en oeuvre. Je voul...

Ah ! Quand même !

Votre discours avait pourtant bien commencé !

Cet amendement vise à supprimer la taxe générale sur les activités polluantes sur les tonnages de déchets qui sont le résultat de catastrophes naturelles. La TGAP, c'est l'arme ultime pour réduire les déchets et inciter au recyclage. Mais, pour ceux qui ont été frappés par une catastrophe naturelle, c'est en quelque sorte une double peine qui ...

L'amendement n° 193 est défendu.

Je retire l'amendement n° 193.

Très bien !

Je suis certain, monsieur le ministre d'État, qu'en ce qui concerne les émissions de gaz à effet de serre et les 20 % d'économies d'énergie, nous atteindrons nos objectifs. Peut-être même les dépasserons-nous. En revanche, qu'en sera-t-il de nos ambitions en matière d'énergies renouvelables ? Nous assistons, en effet, à une stagnation de la pro...