Interventions en hémicycle de Bernard Accoyer
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Dépêchez-vous !
Je vous remercie
Monsieur Chassaigne, vous avez dépassé votre temps de parole de deux minutes. (Mmes et MM. les députés du groupe de la Gauche démocrate et républicaine et du groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche se lèvent et applaudissent longuement M. Chassaigne.) Mes chers collègues, nous en arrivons au vote sur l'ensemble.
Nous allons maintenant procéder au scrutin public, précédemment annoncé, sur l'ensemble du projet de loi, compte tenu du texte de la commission mixte paritaire. (Il est procédé au scrutin.)
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 533 Nombre de suffrages exprimés 510 Majorité absolue 256 Pour l'adoption 289 Contre 221 L'ensemble du projet de loi est adopté. (Vifs applaudissements sur les bancs du groupe de l'Union pour un mouvement populaire.)
Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente ; Projet de loi constitutionnelle de modernisation des institutions de la Ve République. Le projet de loi sera présenté par M. le Premier ministre. La séance est levée. (La séance est levée à vingt heures dix.) Le Directeur du service du compte rendu intégral de l'Assemblée nationale,...
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à quinze heures.)
Mes chers collègues, je suis heureux de souhaiter, en votre nom, la bienvenue à une délégation de la Fédération de Russie, conduite par la vice-présidente de la Douma d'État, Mme Lioubov Sliska. (Mmes et MM. les députés ainsi que les membres du Gouvernement se lèvent et applaudissent.) Je suis également heureux de souhaiter, en votre nom, la b...
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à quinze heures.)
Mes chers collègues, je vous rappelle que nous rendrons hommage à Aimé Césaire à l'issue des questions au Gouvernement. Je précise qu'il n'y aura pas de suspension après la réponse à la dernière question.
(Mmes et MM. les députés, Mmes et MM. les membres du Gouvernement se lèvent.) Monsieur le Premier ministre, mesdames et messieurs les ministres, mes chers collègues, immense poète, intellectuel attentif et engagé, fondateur de la négritude, pourfendeur du colonialisme, homme de la fierté noire et antillaise, figure politique de la Martinique, m...
La parole est à M. François Fillon, Premier ministre.
Je vous invite, mes chers collègues, à vous recueillir quelques instants. (Mmes et MM. les députés et les membres du Gouvernement observent une minute de silence.)
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à seize heures vingt, est reprise à seize heures trente-cinq, sous la présidence de Mme Catherine Génisson.)
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à quinze heures.)
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à quinze heures.)
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à quinze heures.)
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à quinze heures.)
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à quinze heures.)
Je suis heureux de souhaiter la bienvenue à M. Dominique Souchet, élu dimanche dernier député de la cinquième circonscription de Vendée. (Applaudissements sur les bancs du groupe de l'Union pour un mouvement populaire.)
