Découvrez vos députés de la 14ème législature !

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de Wikipedia

Interventions en hémicycle de Bernard Accoyer


10555 interventions trouvées.

La séance est ouverte. (La séance est ouverte à quinze heures.)

L'ordre du jour appelle les explications de vote et le vote, par scrutin public, sur l'ensemble du projet de loi, adopté par le Sénat, relatif aux organismes génétiquement modifiés (nos 719, 746). Avant de passer aux explications de vote, je donne la parole est à M. Jean-Louis Borloo, ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du d...

Nous en venons aux explications de vote sur l'ensemble du projet de loi. Les orateurs, qui s'expriment chacun pour un groupe, disposent de cinq minutes. La parole est à M. Germinal Peiro, pour le groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche.

La parole est à M. Yves Cochet, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine

Mes chers collègues, je fais d'ores et déjà annoncer le scrutin dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Philippe Folliot, pour le groupe Nouveau Centre.

La parole est à M. Marc Laffineur, pour le groupe de l'Union pour un mouvement populaire.

Nous allons maintenant procéder au scrutin public, précédemment annoncé, sur l'ensemble du projet de loi.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 518 Nombre de suffrages exprimés 477 Majorité absolue 239 Pour l'adoption 249 Contre 228 Le projet de loi est adopté. (Applaudissements sur de nombreux bancs du groupe de l'Union pour un mouvement populaire et du groupe Nouveau Centre. Exclamations sur les bancs du groupe socialiste, ...

La séance est suspendue. (La séance, suspendue à seize heures quarante-cinq, est reprise à dix-sept heures cinq, sous la présidence de M. Rudy Salles.)

La séance est ouverte. (La séance est ouverte à quinze heures.)

L'ordre du jour appelle la discussion et le vote sur la motion de censure déposée, en application de l'article 49, alinéa 2, de la Constitution, parMM. Jean-Marc Ayrault,François Hollande et 226 de leurs collègues.

La parole est à M. François Hollande, premier orateur inscrit, pour vingt minutes.

La parole est à M. le Premier ministre. (Mmes et MM. les députés du groupe de l'Union pour un mouvement populaire se lèvent et applaudissent.)

Mes chers collègues, l'orateur qui a soutenu la motion de censure a pu être écouté dans un calme que je veux saluer (Exclamations sur les bancs du groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche. et du groupe de la Gauche démocrate et républicaine), je vous remercie de poursuivre cet exercice dans les mêmes conditions, pour l'honneur et l'...

Mes chers collègues, je demande à ceux d'entre vous qui décideraient de quitter l'hémicycle quelques instants de le faire dans le plus grand silence. La parole est à M. Noël Mamère, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine.

Monsieur Mamère, c'est la conférence des présidents qui en a ainsi décidé, et personne n'a contesté cette décision. Vous avez la parole.

La parole est à M. François Sauvadet, pour le groupe Nouveau Centre.