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Je vais suspendre la séance !
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à dix-huit heures trente, est reprise à dix-huit heures trente-cinq.)
La séance est reprise. Mes chers collègues, j'appelle de votre part quelques secondes d'attention. Je vous demande maintenant de quitter l'hémicycle. Nous reprendrons le débat dans un quart d'heure et dans le calme. (Les députés du groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche et du groupe de la Gauche démocrate et républicaine scandent...
La séance est suspendue. (La séance, suspendue, est reprise à dix-neuf heures cinq.)
La séance est reprise. Mes chers collègues, nous traitons d'un sujet complexe, difficile, et il est bien naturel que nos débats se déroulent dans un climat
où la passion affleure à chaque instant. Je sais bien qu'elle trahit l'intérêt que nous portons tous à nos travaux, l'attachement de chacun pour ses convictions et toutes sont respectables. Je veux cependant appeler à la mesure, dans les propos comme dans les attitudes. (Applaudissements sur les bancs du groupe de l'Union pour un mouvement p...
La parole est à M. François Sauvadet, président du groupe Nouveau Centre.
Je vous en prie, mes chers collègues !
Mes chers collègues, je vous rappelle que nous allons procéder au scrutin public sur la question préalable demandé par le groupe de l'UMP. Afin de permettre à chacun de regagner sa place, le scrutin sera ouvert dans deux minutes.
Vous parlerez après le scrutin, mon cher collègue. (Protestations sur les bancs du groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche.)
Dans ce cas, vous avez la parole, monsieur Ayrault, mais pour une minute seulement.
Je vous en prie, mes chers collègues ! Ayez un minimum de dignité ! Nous allons maintenant procéder au scrutin public, précédemment annoncé, sur la question préalable. (Il est procédé au scrutin.)
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 322 Nombre de suffrages exprimés 322 Majorité absolue 162 Pour l'adoption 10 Contre 312 L'Assemblée nationale n'a pas adopté. (Applaudissements sur les bancs du groupe de l'Union pour un mouvement populaire.) Afin d'organiser la suite du débat, je demande aux groupes de bien voulo...
La parole est à M. Jean-Marc Ayrault.
Je vous en prie, mes chers collègues, écoutez !
Je vous en prie !
J'en prends acte.
Dans la discussion générale, la parole est à M. André Chassaigne.
Poursuivez, monsieur Chassaigne.
Je vous en prie, monsieur Chassaigne, n'en rajoutez surtout pas : concluez !