Interventions d'André Chassaigne

Très souvent !

Défendu !

Défendu !

Défendu !

Les gens achèteront avec des cacahuètes ? (Exclamations sur les bancs du groupe de l'Union pour un mouvement populaire.)

Tout à fait !

Bien sûr !

C'est facile à dire ! Les porteurs d'eau, ça existe !

Nous démontrerons notre point de vue !

Monsieur le secrétaire d'État chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associative, j'ai déjà appelé l'attention du Gouvernement sur la situation de l'hôpital d'Ambert. Cet établissement, dont la maternité a été fermée en août 2006, connaît une situation délicate, due aux départs répétés de praticiens, qui déstabilisent l'ensemble des ser...

Je vous remercie, monsieur le secrétaire d'État, de votre réponse, bien que celle-ci confirme que l'avenir sera difficile pour le bloc opératoire du centre hospitalier d'Ambert. Car, de fait, votre proposition consiste à y supprimer la chirurgie d'urgence de nuit, de week-ends et de jours fériés, pour la transférer au centre hospitalier de Thie...

Mais non !

Très bien !

C'est vrai !

Monsieur le président, madame, messieurs les ministres, mes chers collègues, j'avais prévu de débuter mon intervention par une phrase qui pourrait prêter à confusion, mais vous vous doutez bien que je n'ai pas pu la changer en quelques secondes. La voici : c'est à un véritable coup de force que nous assistons aujourd'hui. (Applaudissements sur ...

Il est vrai qu'un de vos collègues, sachant que j'allais intervenir, m'a fait passer un mot tout à l'heure dans lequel il me citait une phrase d'Alexandre Vialatte : « Il ne faut pas piler le mil avec une banane trop verte. » (Sourires.) Pour la première fois dans les annales de cette assemblée, un texte rejeté par le Parlement est maintenu pa...

L'article 91 du règlement de l'Assemblée nationale prévoit très précisément qu'à la suite de l'adoption de la question préalable, il n'y a plus lieu de délibérer et que le texte à l'encontre duquel la question préalable a été opposée est rejeté je dis bien : « rejeté », et non pas « ajourné » !

Comme en 1998 avec le PACS, le projet de loi aurait donc dû être retiré et un nouveau texte, plus équilibré et abouti, aurait dû être préparé.

Pour agir comme il le fait, le Gouvernement s'appuie de manière fallacieuse sur l'article 45 de la Constitution, qui dispose qu'après une seule lecture je dis bien : une seule lecture , par chacune des assemblées, le Premier ministre a la faculté de provoquer la réunion d'une commission mixte paritaire.

Mais sur quoi pouvait délibérer la commission mixte paritaire puisqu'il n'y avait plus de texte en discussion ? D'autant que vous avez refusé toute discussion de fond durant cette CMP.