Ordre du jour de la prochaine séance

Prochaine séance, aujourd'hui, jeudi 19 mars 2009, à neuf heures trente : Suite du projet de loi de finances rectificative pour 2009. La séance est levée. (La séance est levée, le jeudi 19 mars 2009, à zéro heure quarante.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Explications de vote et vote par scrutin public sur l'ensemble du projet de loi portant réforme de l'hôpital ; Projet de loi de finances rectificative pour 2009. La séance est levée. (La séance est levée, le mercredi 18 mars 2009, à une heure.) Le Directeur du...

Prochaine séance, 12 mars 2009 à dix heures : Suite de la discussion du projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur Internet. La séance est levée. (La séance est levée, le jeudi 12 mars 2009, à une heure vingt.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion, après déclaration d'urgence, du projet de loi portant réforme de l'hôpital et relatif aux patients, à la santé et aux territoires. La séance est levée. (La séance est levée à douze heures trente-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemb...

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion du projet de loi portant réforme de l'hôpital. La séance est levée. (La séance est levée à douze heures trente-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Suite du projet de loi sur la réforme de l'hôpital. La séance est levée. (La séance est levée à douze heures quinze.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, jeudi 12 février, à neuf heures trente : Suite de la discussion du projet de loi sur la réforme de l'hôpital. La séance est levée. (La séance est levée, le jeudi 12 février 2009, à zéro heure quarante.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Explications de vote et vote par scrutin public du projet de loi de mobilisation pour le logement et la lutte contre l'exclusion ; Discussion du projet de loi sur la réforme de l'hôpital. La séance est levée. (La séance est levée à douze heures vingt.) Le Dire...

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Suite de la discussion du projet de loi organique relatif à l'application des articles 34-1, 39 et 44 de la Constitution. La séance est levée. (La séance est levée à dix heures cinquante-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée...

Prochaine séance, mardi 20 janvier 2009 à neuf heures trente : Proposition de loi tendant à réduire l'empreinte écologique de la France. La séance est levée. (La séance est levée, le mardi 20 janvier 2009, à zéro heure cinquante.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Explications de vote et vote, par scrutin public, sur le projet de loi pour l'accélération des programmes de construction et d'investissement publics et privés ; Discussion du projet de loi organique relatif à l'application des articles 34-1, 39 et 44 de la Const...

Prochaine séance, mardi 13 décembre à neuf heures trente : Questions orales sans débat. La séance est levée. (La séance est levée à vingt et une heures trente-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, mercredi 7 janvier, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2009 et du projet de loi pour l'accélération des programmes de construction et d'investissement publics et privés. La séance est levée. (La séance est levée à vingt heures cinquante-cinq.) Le Direct...

Prochaine séance, mercredi 10 décembre, à quinze heures : Déclaration du Gouvernement préalable au Conseil européen et débat sur cette déclaration ; Suite de la discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2008. La séance est levée. (La séance est levée, le mercredi 10 décembre 2008, à zéro heure cinquante.) Le Directeur du s...

Prochaine séance, aujourd'hui à neuf heures trente. Discussion de deux conventions internationales et suite de la discussion du projet de loi relatif à la communication audiovisuelle et au nouveau service public de la télévision. La séance est levée. (La séance est levée à zéro heure vingt.) Le Directeur du service du compte rendu de la séa...

Prochaine séance, aujourd'hui, mardi 2 décembre, à neuf heures trente : Questions orales sans débat. La séance est levée. (La séance est levée, le mardi 2 décembre, à zéro heure quarante.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, jeudi 27 novembre, à neuf heures trente : Discussion de la proposition de loi relative à la reconnaissance et à l'indemnisation des victimes des essais ou accidents nucléaires. La séance est levée. (La séance est levée à minuit.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, aujourd'hui mercredi 19 novembre 2008, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Éloge funèbre de M. Jean Marsaudon ; Explications de vote et vote, par scrutin public, sur l'ensemble du projet de loi de finances pour 2009 ; Discussion, sur le rapport de la commission mixte paritaire, du projet de loi en faveur des reve...

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2009 : Économie ; Accords monétaires internationaux. La séance est levée. (La séance est levée à onze heures cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assembl...

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2009 : Anciens combattants. La séance est levée. (La séance est levée à vingt heures.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma