Les amendements de Alain Néri pour ce dossier
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Prochaine séance, aujourd'hui, jeudi 30 octobre, à neuf heures trente : Suite de la discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2009. La séance est levée. (La séance est levée, le jeudi 30 octobre, à une heure.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma
Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2009. La séance est levée. (La séance est levée à dix-neuf heures quarante-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma
Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures quarante-cinq : Suite de la discussion commune, après déclaration d'urgence, du projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2009 à 2012 et du projet de loi de finances pour 2009. La séance est levée. (La séance est levée à vingt heures quinze.) Le Directeur du servic...
Prochaine séance, jeudi 16 octobre 2008, à neuf heures trente : Suite du projet de loi relatif à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement. La séance est levée. (La séance est levée, le jeudi 16 octobre 2008, à une heure vingt-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma
Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Déclaration du Gouvernement préalable au Conseil européen et débat sur cette déclaration ; Discussion du projet de loi de finances rectificative pour le financement de l'économie. La séance est levée. (La séance est levée à douze heures cinquante.) Le Directeur du service du compte rendu ...
Prochaine séance, aujourd'hui, mardi 14 octobre à neuf heures trente : Proposition de loi de simplification et de clarification du droit. La séance est levée. (La séance est levée, le mardi 14 octobre 2008, à zéro heure quarante-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma
Prochaine séance, mercredi 8 octobre à quinze heures : Débat sur la crise financière et bancaire ; Explications de vote et vote par scrutin public sur l'ensemble du projet de loi généralisant le revenu de solidarité active ; Projet de loi sur la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement. La séance est levée. (La séance est levée le mer...