Interventions en commissions d'Yanick Paternotte

Beaucoup d'éléments ont été avancés pour justifier l'état des transports aériens durant les intempéries évoquées par le président : en tant que député de Roissy et ayant été pris dans la tourmente, j'ai été frappé par le sous-équipement des appareils locaux. Surtout, à en croire les explications que m'ont fournies plusieurs compagnies, beaucoup...

Au nom du groupe UMP, madame Notat, je vous remercie de votre présentation, qui a parfaitement répondu aux interrogations formulées par notre président. En matière de RSE, vous avez évoqué les avancées françaises en faisant notamment référence au Grenelle de l'environnement, mais qu'en est-il sur le plan européen ? En effet, compte tenu de la ...

Nous n'évitons pas le débat sur le moratoire, nous sommes en plein dedans ! Et je me félicite que tous les acteurs de la filière soient présents. Nous avons entendu que le secteur n'était pas mûr, qu'il y avait des problèmes de compétitivité et de pérennité. D'où une première question à l'ensemble des acteurs : où en sont-ils en termes de prot...

Nous n'évitons pas le débat sur le moratoire, nous sommes en plein dedans ! Et je me félicite que tous les acteurs de la filière soient présents. Nous avons entendu que le secteur n'était pas mûr, qu'il y avait des problèmes de compétitivité et de pérennité. D'où une première question à l'ensemble des acteurs : où en sont-ils en termes de prot...

Je vous félicite, monsieur Van de Maele, pour votre exposé, ainsi que pour vos fonctions qui vous permettent de transformer en énergie renouvelable votre passion vers l'action. J'aborderai pour ma part trois thèmes. Tout d'abord, les tarifs de rachat, qui font l'objet d'un réel débat. Pour ce qui concerne l'éolien, plusieurs rapports de nos co...

C'est pour cela que les OGM sont nécessaires ! (sourires)

Ce sera un cinquième critère ?

Je partage ces points de vue comme élu local et comme président de l'union des maires de mon département. L'enjeu est d'assurer la transition, mais aussi de garantir une cohérence. À ce titre, je relève que la loi portant réforme des collectivités territoriales a fixé au mois de juin 2013 l'échéance à laquelle la carte de l'intercommunalité dev...

L'exorde annonce la réfutation ! (Sourires.)

Si le rapporteur désapprouve la forme, il est d'accord sur le fond. Dans ces conditions, il serait sain que notre Commission adopte l'amendement, tout en laissant le Gouvernement réfléchir à une modification en séance publique.

Lors des travaux préparatoires du Grenelle de l'environnement, je demandais quel bénéfice réel on pouvait escompter d'une diminution de 20% des émissions de gaz à effet de serre, à horizon de vingt ou trente ans, si la population mondiale doublait dans le même temps. L'un des principaux problèmes n'est-il pas celui de la surpopulation ? La Chin...

La situation du fret ne laisse pas d'inquiéter. A une crise structurelle s'est ajoutée avec les grèves une donnée conjoncturelle ; or si on a beaucoup parlé du service minimum pour le transport de passagers, on a quasiment occulté le drame du fret ferroviaire certaines rames ont été bloquées 7 à 10 jours, sans autre alternative dans bien des ...

Personne ne peut se dire opposé à un texte visant à renforcer la transparence et la clarté dans la vente des titres de transport et à sanctionner toute pratique contraire à ces deux principes. Il faut dire que les billets virtuels, qui se multiplient avec le développement de l'e-commerce, fournissent encore moins d'informations sur les transpor...

La loi relative à l'organisation et à la régulation des transports ferroviaires, dont j'étais le rapporteur, permet à l'Autorité de contrôle des nuisances aéroportuaires (ACNUSA) d'immobiliser les avions non-conformes dans les dix aéroports sur lesquels elle a compétence. Une telle disposition aurait peut-être permis de bloquer l'avion de la Ye...

Je me félicite de la vision stratégique globale développée dans le SNIT, qui intègre les modifications rendues nécessaires par le Grenelle de l'environnement aux orientations adoptées par le dernier CIADT. A ceux qui disent que la marge de progression reste importante, je réponds que la conversion écologique des esprits pourrait être beaucoup p...

S'agissant de la directive européenne sur les incitations en faveur des « corridors fret », où en est-on quant à la volonté de dégager des priorités sur les corridors de frets transnationaux, en particulier entre la France et l'Allemagne ? Le FABEC, FAB-Europe centrale, suppose une organisation des contrôleurs aériens. Lors de la dernière grève...

S'agissant de la directive européenne sur les incitations en faveur des « corridors fret », où en est-on quant à la volonté de dégager des priorités sur les corridors de frets transnationaux, en particulier entre la France et l'Allemagne ? Le FABEC, FAB-Europe centrale, suppose une organisation des contrôleurs aériens. Lors de la dernière grève...

Je vous prie tout d'abord d'excuser mon retard : il est difficile d'assister à une commission élargie quand on doit participer à un vote solennel en séance publique. Monsieur le secrétaire d'État, je vous interrogerai sur quatre points. Le schéma national des infrastructures de transport, dont il a déjà été question, traduit une vision d'ense...

Faut-il promouvoir une massification ou un travail en réseau ? Quel est l'avenir de Cergy Pontoise et de son pôle universitaire ? C'est là un vrai défi, à la différence de la situation des universités parisiennes.

Faut-il promouvoir une massification ou un travail en réseau ? Quel est l'avenir de Cergy Pontoise et de son pôle universitaire ? C'est là un vrai défi, à la différence de la situation des universités parisiennes.