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Interventions en commissions d'Yanick Paternotte


440 interventions trouvées.

a rappelé que, si la réglementation était trop contraignante, il serait toujours possible de se diriger vers d'autres hubs, tels ceux d'Amsterdam ou de Cologne. In situ, la seule marge de progrès sera le report modal.

a considéré que Milan-Turin voire Vérone-Bologne ou Barcelone-Madrid-Bilbao pourraient être desservies le week-end, la difficulté étant de rester en site propre à ce moment-là : hors LGV se poseront les questions de la sécurisation et du respect des délais d'acheminement.

a estimé que 3 000 emplois environ devraient être créés au terme de la deuxième étape, même si, faute de modèle, il est très difficile de se prononcer. Il faut également tenir compte des emplois induits pour les constructeurs de matériels ainsi que pour les services.

a ajouté que le nombre d'emplois susceptibles d'être créé à Roissy devrait être supérieur à 500. Goussainville, qui devrait être le coeur du réseau européen, bénéficiera peut-être d'une zone de stockage et d'entretien ainsi que d'une plateforme logistique. La Fédération des entreprises de transport et logistique de France considère par ailleurs...

a fait observer que l'énergie sonore était certifiée mais que la réalité était plus complexe, car le bruit produit par un appareil dépend de son mode d'utilisation et des contraintes physiques liées à l'encombrement du ciel. Sannois est situé à dix-sept kilomètres de Roissy-Charles-de-Gaulle mais sous le point d'entrée du doublet sud, utilisé p...

a rappelé que la Commission européenne prévoyait un doublement du trafic aérien à l'horizon 20202025 et estimé que Roissy, aéroport sur lequel devraient être enregistrés 550 000 mouvements à la fin 2007, n'avait pas la capacité physique de faire face à une telle croissance du trafic. Le Hub a généré une économie prospère mais aussi de nouvelles...

a demandé s'il n'était pas possible de fermer au moins l'un des deux doublets de pistes.

s'est interrogé sur les prélèvements réalisés sur les eaux circulantes et sur les nappes souterraines. A quoi faut-il rattacher l'encadrement de ces pratiques, à la réglementation relative aux intrants ou à un label de haute valeur environnementale (HVE) ?

a indiqué que les risques de pollinisation étaient proches de 0 pour le maïs, si l'on respectait certaines distances entre les parcelles, mais que la situation était plus compliquée pour les crucifères (colza par exemple). De plus, deux types de problèmes ont été souvent avancés : l'impact possible sur la biodiversité, dans la mesure où l'espèc...

a estimé qu'il convient de veiller à ne pas pénaliser les patients qui ont recours à l'homéopathie ni les petits laboratoires pharmaceutiques.

a estimé que l'amendement ne remet en aucun cas en cause le principe même de la franchise, qui permettra à la fois de mieux responsabiliser les assurés et de financer de nouveaux besoins de santé prioritaires, puis a retiré son amendement, compte tenu des éléments de réponse apportés par le rapporteur.

est frappé par le fait que les aspects quantitatifs du problème sont complètement absents des débats. Les problèmes de surpopulation et de faim dans le monde ne sont plus abordés. Or, comment faire face aux enjeux du changement climatique si la population mondiale est multipliée par deux ou trois, sachant que les populations des pays autres que...

a expliqué qu'en zone urbaine dense, le service minimum est surtout nécessaire aux heures de pointe, pour assurer le transport des personnes entre leur domicile et leur lieu de travail, ce qui suppose un service égal ou supérieur à 50 % du service normal. Le rapporteur s'est déclaré défavorable à cet amendement, soulignant que son application ...

a retiré l'amendement. La commission a adopté l'article 6 ainsi modifié. Article 7 : Droit des usagers à l'information La commission a adopté deux amendements du président Hervé Mariton, visant à renforcer le droit à l'information de l'usager sur le service assuré en cas de perturbation du trafic, en prévoyant que l'information sera gratuite...

a indiqué qu'il s'agissait d'abord et avant tout d'un grave problème économique, avec une faillite d'officine constatée toutes les semaines.

a indiqué qu'il représentait l'association des maires de France au sein du groupe de travail n°6 et que le trop grand nombre de thèmes à aborder avait conduit à la création de quatre sous-groupes.

a estimé que les contrats d'insertion pourraient également permettre aux collectivités locales qui souhaiteraient s'engager dans cette expérimentation d'en obtenir un retour, des économies ultérieures. Surtout, au-delà des seuls aspects financiers, il s'agit là d'un problème social majeur avec une ardente obligation de répondre et d'avancer. D...