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Vous serez surpris !
Peut-on être sérieux ?
Il y a le plouf et il y a le plouc ! (Rires sur les bancs du groupe UMP.)
C'est vrai !
Monsieur le président, monsieur le ministre de la défense, monsieur le secrétaire d'État chargé des relations avec le Parlement, messieurs les rapporteurs, mes chers collègues, le groupe UMP va avoir le plaisir et la satisfaction de voter le projet de loi de programmation militaire 2009-2014, dont nous avons débattu il y a quelques jours. Nous ...
J'apprécie souvent les prises de position d'Yves Cochet, mais, en l'espèce, son amendement me paraît totalement irréaliste. Il est en totalement impossible de mettre en place ce dispositif en 2012, en particulier dans les grandes villes, dont je connais bien la situation. Du reste, 2015 me paraît déjà extrêmement ambitieux. (L'amendement n° 44...
Même démocratique ! (Sourires.)
Ceux qui sont maires également ont le sens du concret !
Je tiens à rebondir non sur l'amendement de M. Yves Cochet la réponse de M. le rapporteur me paraît suffisante , mais sur ses propos relatifs à l'Assemblée. Mes chers collègues, puisque nous voulons un État exemplaire, peut-être devrions-nous commencer par nous-mêmes sans nous arrêter, du reste, à la question du parc automobile : je suis ...
Tout à fait !
L'argument exposé par M. Chassaigne et M. Brottes me paraît pertinent : ne viser que l'agglomération ne permet pas de traiter l'ensemble des situations. Cependant, le sous-amendement proposé ne ferait qu'ajouter un sous-ensemble à l'ensemble déjà défini, sans apporter une solution à la totalité des cas. Par ailleurs, il faut se demander quelle...
C'est dommage !
Il y a déjà un droit de regard de l'État !
Bien sûr !
Exactement !
Eh oui !
La loi a sa cohérence !
Je dois avouer que je suis gêné par ce débat, où différents orateurs entretiennent à mots couverts une méfiance à l'égard des maires. Ne nous proposent-ils pas de créer une dérogation au droit commun pour empêcher qu'un maire puisse contourner des règles qu'il aura lui-même préparées et qui n'auront été rédigées qu'à son initiative ?
Comment peut-on opposer à un maire suffisamment attaché au patrimoine de sa commune pour avoir décidé de créer une ZPPAUP le fait qu'il risque de déroger à une règle qu'il a lui-même contribué à édicter ?
Je n'accepte pas cette suspicion latente. Certains de nos collègues ont présenté l'ABF comme un rempart contre certaines tentations des maires. Mais ceux-ci, en tant qu'élus, ne sont-ils pas responsables ?