Interventions en hémicycle de Sébastien Huyghe
559 interventions trouvées.
C'est tout l'objet de la loi, monsieur Mamère !
Non au lobby des opérateurs télécoms !
Tiens ? De quoi s'agit-il donc ?
Balivernes !
Il fait les questions et les réponses !
Il ne le dit qu'une fois, lui !
Et surtout de mauvaise foi !
Cela n'a rien à voir avec l'amendement !
Vos propos sont scandaleux !
Si vous l'aviez déposé, vous trouveriez que c'est un amendement formidable !
En complément à l'intervention de Philippe Gosselin avec qui je siège à la CNIL, j'indique que nous sommes, depuis 2004, dans le cadre d'un plan de rattrapage du financement de la CNIL. Depuis cette date, son budget augmente chaque année et devrait continuer à augmenter compte tenu des nouvelles compétences de la CNIL et de la multiplication de...
C'est un texte essentiel et prioritaire !
Toujours le même argument ! Vous l'avez déjà dit quarante fois !
La législation en vigueur en matière de participation autorise les entreprises qui le souhaitent à mettre en oeuvre un régime de participation conduisant au versement de droits supérieurs à ceux résultant de la formule légale obligatoire. L'amendement vise à établir une différenciation entre ces deux types de participation et à permettre que l...
Pardonnez-le, il vient d'arriver !
Combien ?
Vous n'êtes pas plus en séance !
Vous n'avez qu'à acheter des biscuits d'une autre marque !
Est-ce la faute du Gouvernement ?
Pour augmenter le poids du paquet de combien de grammes ?
