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Comme le montre le fonctionnement de la CNAMTS, des représentants des syndicats ou des employeurs peuvent avoir un rôle important d'explication. Si toute la pédagogie repose à l'avenir sur l'État, les résultats ne seront peut-être pas ceux que l'on escompte. Mais nous aurons l'occasion d'y revenir lors du débat.
Nous regarderons cela.
Un certain nombre de nos collègues doivent malheureusement nous quitter pour prendre leur train avant le début de la grève. Si cela est nécessaire, nous ferons ultérieurement en sorte que les ministres puissent répondre aux questions qu'ils souhaitaient leur poser. Marc Bernier, qui a beaucoup travaillé sur ces sujets, se trouvant précisément ...
S'agissant des problèmes de nutrition, je rappelle que deux de nos collègues ont rédigé un rapport et que Valérie Boyer reprendra par voie d'amendements un certain nombre des propositions qu'elle a faites en matière de lutte contre l'obésité. De façon plus générale, je me réjouis que ce texte reprenne bon nombre de préconisations de nos mission...
Il est difficile de ne pas réagir quand on affirme que l'on travaille de plus en plus et que l'on gagne de moins en moins. Ceux qui président des conseils d'administration d'hôpitaux savent que c'est loin d'être la vérité.
Merci pour cet effort de pédagogie qui n'a pas duré moins de trois heures . Je constate que personne ne souhaite prendre la parole, chacun ayant eu tout loisir de s'exprimer pendant l'audition des ministres. La discussion générale est donc close.
Je suis heureux d'accueillir M. Yazid Sabeg, commissaire à la diversité et à l'égalité des chances, et je suis heureux de pouvoir lui annoncer que le bureau de la Commission des affaires, culturelles, familiales et sociales a créé hier une mission d'information sur les écoles de la deuxième chance et l'accès à l'emploi. Cette mission, composée ...
Votre champ d'action est très vaste. S'il n'y avait dans votre rapport qu'un élément clé, quel serait-il ?
On constate, dans les quartiers défavorisés, soit une grande résignation, soit de la révolte, soit du fatalisme et parfois l'abandon de tout sens des responsabilités. Si l'on voulait provoquer un déclic, quelles mesures symboliques faudrait-il prendre ?
Je salue la passion et la conviction qui se sont exprimées par votre voix. Cette passion et cette conviction, le Parlement souhaite les accompagner. Ce sera, je vous l'ai dit, le rôle confié à quatre de nos collègues car notre Assemblée souhaite s'engager ; c'est une exigence de la jeunesse et un devoir pour nous. Monsieur Sabeg, je vous remerc...
Nous écoutons aujourd'hui Mme Valérie Rosso-Debord, qui va nous présenter les conclusions de son travail sur l'accueil familial des personnes âgées et des personnes handicapées.
Le nombre des intervenants témoigne de l'intérêt que porte notre commission au sujet. La qualité du travail réalisé par Mme Valérie Rosso-Debord est certainement une explication, tout comme son choix de la synthèse : il est en effet nettement plus agréable de lire quinze pages plutôt que cent cinquante. Il y a là une leçon à tirer pour l'avenir...
D'un point de vue philosophique, vous avez raison. Sur le plan affectif, des exceptions sont possibles, si nous ne voulons pas faire preuve de dogmatisme.
La proposition de loi que nous examinons donnera un socle juridique commun, donc plus simple, aux recherches sur la personne, qu'elle sécurisera. Elle sera examinée en séance publique, dans le cadre de la niche parlementaire du groupe Nouveau Centre, le jeudi 22 janvier à neuf heures trente.
Trouve-t-on, chez les membres de l'Union européenne, matière à asseoir cette réforme ?
Avant de passer à l'examen des amendements, je voudrais saluer l'arrivée dans notre commission de Mme Anne Grommerch, à qui je souhaite la bienvenue. Article 1er : Création de trois catégories de recherches sur la personne dans un cadre législatif unique
Je vous remercie tous de votre présence. Avant que nous ne procédions à un nouvel examen de l'article 2 de la proposition de loi, je tiens à vous préciser que, selon le Règlement de l'Assemblée nationale, vous pourrez déposer de nouveaux amendements jusqu'au début de la discussion générale ; ils seront examinés par la Commission lors de la réun...
Si on se livre à des prévisions d'après l'ordre du jour et l'organisation des débats retenue par la Conférence des présidents, on peut penser que le débat sur la présente proposition de loi ne débutera pas ce mercredi soir avant 18 heures 30 ; l'essentiel de la discussion générale, organisée sur une durée de 2 heures 30, pourrait avoir lieu dem...
À mon avis, si l'on veut finir cette discussion demain en fin d'après-midi, il est nécessaire de la commencer ce soir. Compte tenu des interventions préalables des rapporteurs de la Commission saisie au fond et de la Commission saisie pour avis ainsi que du Gouvernement, puis de la présentation de deux motions de procédure, il me semble que la ...
Des efforts doivent être faits de part et d'autre, y compris du côté du Gouvernement. Nous examinons trop de textes en urgence. On ne peut pas continuer ainsi. De l'autre côté, 4 000 amendements, c'est trop aussi.