Grenelle de l'environnement

Le rapporteur n'a fait preuve d'aucune mauvaise foi en l'occurrence. Il a simplement souligné que, depuis hier, nous examinions des amendements dont nous avions déjà discuté. Qu'ils aient été acceptés ou refusés, ils ont été discutés. Je crois qu'il ne sert à rien, à cette heure de la soirée, de tenir des propos comme ceux que vous tenez. Le ra...

Je mets cela sur le compte de la fatigue, mais on ne peut accepter de tels propos dans l'hémicycle, compte tenu du travail de Christian Jacob. (Applaudissements sur les bancs du groupe UMP.)

Tout à l'heure, Mme Mazetier a mis en cause la présidence de la commission s'agissant de l'article 40. Elle a indiqué que j'aurais rejeté certains de ces amendements au titre de cet article. Je tiens à sa disposition la liste que j'ai sous les yeux et que je me suis fait remettre. J'ai opposé l'article 40 à 48 amendements et nulle part ne figur...

Il me semble important d'ajouter une précision. La majorité se bat avec conviction pour préserver l'existence des tarifs réglementés et permettre aux plus démunis de faire face aux dépenses couvrant des besoins de consommation normaux. Elle a d'ailleurs tenté d'aller encore plus loin dans ce domaine, et vous y avez contribué, monsieur Brottes,...

On nous reproche de présenter des textes en urgence, excluant une discussion en deuxième lecture. J'accepte bien volontiers ces critiques. Mais dans le cas présent, il s'agit d'une deuxième lecture et je ne comprends plus rien : vous présentez des amendements qui démontent vos propres amendements adoptés en première lecture. (Exclamations sur ...

Madame Gaillard, votre amendement remettait en cause un amendement socialiste que nous avions adopté. Quant à vous, monsieur Le Déaut, vous venez de défendre un amendement qui remet en cause les alinéas 6 et 7 que nous avons adoptés en commission, en première lecture, sur proposition de M. Letchimy ici présent.

Nous avons fait un effort pour aller dans le sens de la reconnaissance de l'outre-mer car ces observations étaient légitimes. Alors je ne comprends plus rien à ce qui passe ! Si vous avez des problèmes conceptuels, réglez-les ailleurs entre vous, mais ne consacrons pas notre temps à défaire en deuxième lecture ce que nous avons accepté de faire...

Puisque chacun argumente, je veux à mon tour dire un mot. J'aimerais que les auteurs des amendements s'efforcent de rendre ceux-ci lisibles. Puisque vous jugez l'amendement exceptionnel, que signifie, en droit, « la dimension développement durable » ? Quand vous m'aurez répondu, peut-être pourrai-je approuver la mesure. (L'amendement n° 79 re...

J'ai écouté votre plaidoyer avec attention, monsieur Chassaigne : si j'ai entendu des arguments intéressants et vous êtes tout à fait fondé à les développer , je n'y ai rien trouvé qui démontre l'inconstitutionnalité du texte.

Si, avec une grande attention, mon cher collègue ! Mais vous avez tort. Permettez-moi de dire quelques mots sur la méthode de travail adoptée par la commission. Le rapporteur peut en témoigner, nous avons non seulement écouté les arguments de l'opposition, mais nous avons adopté en première lecture un grand nombre de ses amendements un tiers...

Ce n'est pas vous, monsieur Brottes, qui abuseriez de la procédure ! (Sourires.) Comme le brillant défenseur de cette motion n'a en rien démontré l'inconstitutionnalité du projet de loi, je demande à la majorité de rejeter l'exception d'irrecevabilité. (Applaudissements sur les bancs du groupe UMP.)

Je ne répéterai pas ce que j'ai dit en commission. Je reconnais que j'ai été excessif, parce que je me suis senti personnellement attaqué par les propos de M. Cochet. En effet, depuis vingt ans que je suis parlementaire, on n'a jamais pu dire que je prenais des positions en fonction de quelque lobby que ce soit. Jamais, monsieur Cochet, pas vou...

J'aimerais apporter quelques précisions sur le travail mené en commission. En première lecture, les discussions en commission ont duré près de trente et une heures. Le texte a été voté à l'unanimité moins quatre voix par notre assemblée. Le Sénat n'a rien retiré aux dispositions que nous avons votées, et a même fait des ajouts utiles. En deux...

J'estime que la commission a fait son travail. C'est pourquoi je vous demande, chers collègues, de bien vouloir rejeter cette motion de renvoi. (Applaudissements sur les bancs du groupe UMP.)

Tout d'abord, nous sommes contents de vous retrouver, madame la présidente, après cette nuit assez mouvementée.

Sincèrement, mes chers collègues, c'est juste un problème de forme, pas de fond. Nous avons tous le souci d'aller jusqu'au terme pour que ce texte puisse être voté dans les meilleures conditions possibles d'ici à la fin de la nuit qui vient. J'apprécie ce qui a été dit tant par l'opposition que par la majorité. Après les emballements d'une fin...

Christian Jacob, en les présentant, entrera dans les détails. Notre volonté est de construire un texte ensemble et personne ne pourra dire qu'il a été oublié ou mis à l'écart. Autrement dit, seront intégrés dans la nouvelle rédaction tous les amendements acceptés en commission, mais également ceux que le Gouvernement et nous-mêmes aurions accep...

Je voudrais répondre à M. Cochet qui m'a interrogé. Oui, nous souhaitons ouvrir le débat comme nous le faisons sur l'article 19, dans les conditions prévues. Merci d'accepter cette discussion ; j'y suis personnellement très sensible.

En tant que président de commission et si, bien entendu, le rapporteur et le ministre d'État donnent leur aval, je suis d'accord pour ne plus déposer d'amendement de rédaction globale, dès lors que le débat se déroule comme il s'annonce et que la discussion ne dure pas au-delà de ce soir. Cela ne me gêne pas. Cependant, j'ai pris l'initiative,...

Me voilà obligé de répondre : chacun se souviendra ainsi des propos tenus. Merci, madame Massat : vous découvrez que nous respectons nos engagements d'hier soir. J'en suis ravi ! Nous n'avons pas pour habitude en tout cas pour moi de trahir la parole donnée. De sorte que les amendements constructifs sont acceptés dans la nouvelle rédaction...