Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Rapports de la commission :
- Avis N° 3806 (Tome IX) sur le projet de loi de finances pour 2012
- Rapport d'information N° 3789 déposé en application de l'article 145 du règlement, sur le contrat d'objectifs et de moyens 2011-2015 de France Télévisions
- Rapport N° 3774 sur la proposition de loi de MM. Hervé Féron, Pascal Deguilhem et Jean-Marc Ayrault et plusieurs de leurs collègues portant instauration d'une épreuve de formation aux premiers secours pour les candidats au diplôme national du brevet des collèges
- Rapport N° 3601 sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative à la régulation du système de distribution de la presse
- Rapport N° 3600 sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative au patrimoine monumental de l'État
- Rapport N° 3458 sur la proposition de loi de MM. Yves Durand, Jean-Marc Ayrault et Mme Martine Faure et plusieurs de leurs collègues visant à lutter contre le décrochage scolaire
- Rapport N° 3318 sur la proposition de loi, modifiée par le Sénat, en deuxième lecture, relative au prix du livre numérique
- Rapport N° 3203 sur la proposition de loi de M. Bernard Depierre relative à l'organisation du championnat d'Europe de football de l'UEFA en 2016
