Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Rapports de la commission :
- Rapport N° 3140 sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative au prix du livre numérique
- Rapport N° 3104 sur la proposition de loi de MM. Didier Mathus, Jean-Marc Ayrault, Patrick Bloche, Marcel Rogemont et Mme Martine Martinel visant à concilier la préservation de l'intégrité des oeuvres culturelles et artistiques avec les objectifs de la lutte contre le tabagisme
- Rapport d'information N° 3028 déposé en application de l'article 145 du règlement,, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur les rythmes de vie scolaire
- Rapport N° 2981 sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, après engagement de la procédure accélérée, relative aux activités immobilières des établissements d'enseignement supérieur, aux structures interuniversitaires de coopération et aux conditions de recrutement et d'emploi du personnel enseignant et universitaire
- Rapport N° 2939 sur la proposition de loi de MM. Patrick Bloche, Michel Françaix, Didier Mathus, Marcel Rogemont et Jean-Marc Ayrault et les membres du groupe Socialiste, radical, citoyen et divers gauche et apparentés relative à l'indépendance des rédactions
- Avis N° 2859 (Tome I) sur le projet de loi de finances pour 2011
