Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Rapports de la commission :
- Avis N° 2859 (Tome VI) sur le projet de loi de finances pour 2011
- Rapport d'information N° 2711 déposé en application de l'article 145 du règlement,, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur les grandes infrastructures sportives
- Rapport N° 2620 sur la proposition de loi de M. Michel Herbillon et Mme Michèle Tabarot et plusieurs de leurs collègues relative à l'équipement numérique des établissements de spectacles cinématographiques
- Rapport N° 2593 sur la proposition de loi de M. Éric Ciotti et plusieurs de ses collègues visant à lutter contre l'absentéisme scolaire
- Avis N° 2505 sur le projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif à l'action extérieure de l'État
