Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Rapports de la commission :
- Rapport N° 2447 sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à autoriser la restitution par la France des têtes maories à la Nouvelle-Zélande et relative à la gestion des collections
- Rapport d'information N° 2446 déposé en application de l'article 145 du règlement,, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur la mise en oeuvre du socle commun de connaissances et de compétences au collège
- Rapport N° 2345 sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à encadrer la profession d'agent sportif
- Rapport N° 2269 sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative au service civique
- Rapport N° 2077 sur la proposition de loi de M. Hervé Gaymard et plusieurs de ses collègues relative aux délais de paiement des fournisseurs dans le secteur du livre
- Rapport N° 2066 sur la proposition de loi de M. Jean-Marc Ayrault et plusieurs de ses collègues visant à réguler la concentration dans le secteur des médias
- Avis N° 1968 (Tome I) sur le projet de loi de finances pour 2010
