Interventions en hémicycle de Michèle Tabarot

Je le précisais de nouveau parce qu'il y a eu beaucoup d'interventions et un grand nombre de sous-amendements, sans oublier l'amendement présenté par M. Rogemont. Je souhaitais que nos collègues comprennent bien que cette question avait été discutée en commission des finances et que le texte souhaité était celui de l'amendement n° 154, avec « ...

Il est défendu.

Il est défendu !

Favorable.

Il est défendu.

Je souhaite effectivement dire quelques mots, monsieur le président, notamment pour regretter certains propos particulièrement agressifs de M. Juanico. Il me semble que, sur le beau sujet dont nous débattons, il était inutile et maladroit d'employer le ton polémique qui vous a conduit à établir des amalgames et à évoquer les élections nationale...

vous feriez mieux d'éviter de tels sujets. Pour rappeler le travail qui a été fait et apaiser nos débats, je conteste qu'il y ait eu de l'agressivité vis-à-vis du président Migaud

Comme je l'ai dit lors de l'examen de ce texte en commission, répondant à Mme Amiable, la délégation du bureau chargée d'examiner la recevabilité des propositions de loi a autorisé cette proposition qui ne lui paraissait pas entrer dans le cadre de l'article 40. Nous sommes donc passés à l'étape suivante, consistant en l'examen en commission, p...

Nous sommes sortis de la « barbarie numérique », monsieur Brard ! (Sourires.)

Madame la présidente, le temps de parole de M. Brard est épuisé !

Monsieur le président, M. Brard a passé la journée à présenter les mails qu'il recevait pour insulter tour à tour les membres du Gouvernement, le rapporteur et ses collègues de l'UMP alors que M. le rapporteur évoque pour la première fois un mail qu'il a reçu dans le courant de la journée. Dès lors, j'estime que ce rappel à l'ordre est un peu d...

L'incident est clos.

Laissez le rapporteur finir, s'il vous plaît !

Très bien !

Monsieur le président, madame la ministre d'État, ministre de la justice et des libertés, monsieur le ministre de la culture et de la communication, monsieur le rapporteur, mes chers collègues, nous partageons tous la même fierté d'être les héritiers de la longue tradition culturelle et artistique française, et l'enjeu qui se pose, c'est évidem...

, présidente de la commission des affaires culturelles. avec un certain nombre de garanties qui ont pu être apportées, notamment pour encadrer les pouvoirs des agents assermentés de l'HADOPI, préciser le cadre d'intervention du juge et assurer l'application du principe de proportionnalité de la peine. Je veux, enfin, dire que je partage la pr...

Vous avez en effet, monsieur le ministre, annoncé des consultations dès cet automne pour voir comment assurer de meilleures ressources aux artistes tout en améliorant l'offre faite aux utilisateurs. J'en appelle pour ma part au développement d'une offre de téléchargement légal plus importante, pour que chacun puisse trouver l'oeuvre qui corresp...

Monsieur Brard, je ne vois pas dans votre discours d'éléments qui nous encouragent à retourner en commission, puisque vous défendiez une motion de renvoi en commission, je vous le rappelle.

Monsieur Paul, vous êtes bien placé pour évoquer la commission puisque nous avons eu le plaisir de nous y retrouver et qu'elle s'est tenue dans une excellente ambiance

Pendant plus de six heures, nous avons examiné tous les amendements. Je rappelle que les ministres ont été présents tout au long de ces débats et qu'ils nous ont écoutés