Interventions en hémicycle de Michèle Tabarot
277 interventions trouvées.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Vous maintenez vos amendements, monsieur Bouvard ?
C'est une contribution qui figurera au Journal officiel, monsieur Bouvard.
Je suis saisie d'un amendement n° 476. La parole est à M. Marc Laffineur.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Charles de Courson.
La parole est à M. Marc Laffineur.
Sur l'article 62, je suis saisie d'un amendement n° 550. La parole est à M. le rapporteur général.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. le rapporteur général.
La parole est à M. Marc Laffineur.
La parole est à M. Michel Bouvard.
La parole est à M. Jérôme Cahuzac, président de la commission des finances.
La parole est à M. Charles de Courson.
Je suis saisie d'un amendement n° 614. La parole est à M. Dominique Baert.
Je suis saisie d'un amendement n° 726. La parole est à M. le rapporteur général.
Je suis saisie de plusieurs amendements, nos 591, 593, 589, 594, 590 et 601, qui peuvent faire l'objet d'une présentation commune. La parole est à M. Michel Bouvard.
Je vous en remercie au nom de l'ensemble de nos collègues. (Les amendements nos 591, 593, 589, 594, 590 et 601 sont retirés.) (L'article 62, amendé, est adopté.)
À la demande du Gouvernement, l'Assemblée reprendra tout à l'heure l'examen des articles non rattachés de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2011, à l'article 52, précédemment réservé.
Prochaine séance, mercredi 17 novembre à dix heures : Suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2011 : Suite de l'examen des articles non rattachés. La séance est levée. (La séance est levée, le mercredi 17 novembre 2010, à deux heures.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée...
