Interventions en hémicycle de Michèle Tabarot
277 interventions trouvées.
La parole est à M. Pierre-Alain Muet.
La parole est à M. Charles de Courson.
Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 473 et 557. La parole est à M. Michel Bouvard, pour présenter ces deux amendements.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Charles de Courson.
La parole est à M. le ministre.
Sur l'article 61, je suis saisie de plusieurs amendements. Les amendements nos 291 et 298 sont identiques. La parole est à Mme Annick Girardin, pour présenter l'amendement n° 291.
La parole est à M. Vincent Descoeur, pour présenter l'amendement n° 298.
M. Bloche a beau dire que la réforme a échoué, je persiste à penser qu'elle a, au contraire, réussi. Simplement, le législateur avait prévu la clause de rendez-vous et envisagé une suppression progressive. Cela permet de faire le point et c'est le travail des parlementaires que de prendre le temps pour le faire. Je voudrais faire remarquer par...
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Marc Laffineur.
Merci de conclure.
Vous connaissez le métier, monsieur Laffineur. (Sourires.)
Veuillez conclure.
La parole est à M. Éric Ciotti.
La parole est à M. Jérôme Cahuzac, président de la commission des finances.
La parole est à M. Vincent Descoeur.
La parole est à Mme Annick Girardin.
Je suis saisi d'un amendement n° 816 du Gouvernement, qui fait l'objet d'un sous-amendement n° 817. La parole est à M. le ministre.
