Interventions en hémicycle de Michèle Tabarot
277 interventions trouvées.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 470 et 261. La parole est à M. Dominique Baert, pour soutenir l'amendement n° 470.
L'amendement n° 261 est ainsi défendu. Quel est l'avis du Gouvernement sur les amendements identiques nos 470 et 261 ?
Je suis saisie d'un amendement n° 260. La parole est à M. Dominique Baert.
Je suis saisie d'un amendement n° 523. La parole est à M. Charles de Courson.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Charles de Courson.
Peut-être cette heure tardive n'est-elle pas le meilleur moment pour cela, mon cher collègue ! (Sourires.)
Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 471 et 624. La parole est à M. Christian Eckert, pour soutenir l'amendement n° 471.
L'amendement n° 624 est ainsi défendu. Quel est l'avis du Gouvernement sur les amendements identiques nos 471 et 624 ?
La parole est à M. le rapporteur général.
Je suis saisie d'un amendement n° 625. La parole est à M. Christian Eckert.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Christian Eckert.
Je suis saisie d'un amendement n° 673. La parole est à M. Michel Bouvard.
Quel est l'avis de la commission ?
