Interventions en hémicycle de Michèle Tabarot
277 interventions trouvées.
La parole est à M. Charles de Courson.
La parole est à M. le rapporteur général.
La parole est à M. Michel Bouvard.
Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 218 et 638. La parole est à M. Michel Heinrich, pour soutenir l'amendement n° 218.
La parole est à M. Jean-Paul Chanteguet, pour soutenir l'amendement n° 638.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Pierre-Alain Muet.
La parole est à M. Jean-Paul Chanteguet.
Le Gouvernement demande la parole pour une communication relative à l'ordre du jour.
L'ordre du jour est ainsi modifié. Cela veut dire, mes chers collègues, que nous allons poursuivre pendant environ une heure notre travail de ce soir et que nous reprendrons demain à dix heures.
Je suis saisie d'un amendement n° 530. La parole est à M. Charles de Courson.
Je suis saisie d'un amendement n° 565. La parole est à M. Michel Bouvard.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Monsieur Bouvard, l'amendement n° 565 est-il maintenu ?
Je suis saisie d'un amendement n° 623. La parole est à M. Pierre-Alain Muet.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
C'est avec beaucoup de plaisir que je présente cet amendement, qui a été adopté par la commission des affaires culturelles, comme l'a rappelé Mme la rapporteure pour avis. Il a été présenté par différents groupes, mais l'idée est la même. Si nous avons déposé cet amendement, c'est à la suite du travail réalisé dans le cadre d'un groupe réuni a...
