Questions écrites de Michel Zumkeller

Thèmes : ministères et secrétariats d'État ; restructuration ; perspectives

M. Michel Zumkeller appelle l'attention de Mme la ministre de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative sur la mise en place de la révision générale des politiques publiques, au sein de son ministère. En effet, cette initiative bénéfique qui a pour but de diminuer la dépense publique, tout en renforçant l'efficacité et la qualité de l'action, nécessite d'importantes réorgani...

Thèmes : ministères et secrétariats d'État ; gestion ; révision générale des politiques publiques. perspectives

M. Michel Zumkeller interroge Mme la ministre d'État, garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés, pour connaître les mesures qui vont être prises, dans le cadre de l'application de la révision générale des politiques publiques (RGPP), durant l'année 2010.

Thèmes : ministères et secrétariats d'État ; gestion ; révision générale des politiques publiques. bilan

M. Michel Zumkeller interroge M. le secrétaire d'État à la justice pour connaître les mesures prises, dans le cadre de l'application de la révision générale des politiques publiques (RGPP), en 2009.

Thèmes : environnement ; politique de l'environnement ; administrations et ministères

M. Michel Zumkeller interroge M. le secrétaire d'État à la justice sur les mesures, en matière de développement durable, que son ministère compte adopter durant l'année 2010.

Thèmes : environnement ; politique de l'environnement ; administrations et ministères

M. Michel Zumkeller interroge M. le ministre de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire sur les mesures, en matière de développement durable, que son ministère compte adopter durant l'année 2010.

Thèmes : environnement ; politique de l'environnement ; administrations et ministères

M. Michel Zumkeller interroge M. le secrétaire d'État à la justice sur les mesures, en matière de développement durable, prises dans son ministère en 2009.

Thèmes : environnement ; politique de l'environnement ; administrations et ministères

M. Michel Zumkeller interroge M. le ministre de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire sur les mesures, en matière de développement durable, prises dans son ministère en 2009.

Thèmes : énergie et carburants ; carburants ; vols. lutte et prévention

M. Michel Zumkeller interroge M. le ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales sur la recrudescence des vols de carburants subie par les transporteurs routiers. Ce phénomène, qui a tendance à prendre de l'ampleur, surtout avec la hausse des prix, nécessite une attention particulière pour identifier les publics concernés, mais aussi pour étudier les moyens de sécu...

Thèmes : enseignement secondaire ; programmes ; sciences de la vie et de la terre

M. Michel Zumkeller interroge M. le ministre de l'éducation nationale sur le devenir de la matière science et vie de la terre dans le projet de réforme des lycées au cycle terminal. À l'intérieur de ce projet, on remarque une diminution globale des horaires alloués aux sciences. Pourtant, il était question d'un rééquilibrage des disciplines principalement dans les filières L et ES, et non l'inv...

Thèmes : ministères et secrétariats d'État ; personnel ; gestion. perspectives

M. Michel Zumkeller interroge M. le ministre chargé de l'industrie sur la mise en place d'une organisation administrative, permettant de recentrer les agents du ministère sur les actions essentielles. En effet, il est fréquent que de nombreuses actions, purement administratives (secrétariat, photocopie...), soient effectuées par des agents très qualifiés, qui mériteraient de voir leurs compéten...

Thèmes : ministères et secrétariats d'État ; personnel ; gestion. perspectives

M. Michel Zumkeller interroge M. le secrétaire d'État chargé de l'emploi sur la mise en place d'une organisation administrative, permettant de recentrer les agents du ministère sur les actions essentielles. En effet, il est fréquent que de nombreuses actions, purement administratives (secrétariat, photocopie...), soient effectuées par des agents très qualifiés, qui mériteraient de voir leurs co...

Thèmes : ministères et secrétariats d'État ; personnel ; gestion. perspectives

M. Michel Zumkeller interroge Mme la ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi sur la mise en place d'une organisation administrative, permettant de recentrer les agents du ministère sur les actions essentielles. En effet, il est fréquent que de nombreuses actions, purement administratives (secrétariat, photocopie...), soient effectuées par des agents très qualifiés, qui mériteraien...

Thèmes : ministères et secrétariats d'État ; personnel ; gestion. perspectives

M. Michel Zumkeller interroge Mme la secrétaire d'État chargée du commerce extérieur sur la mise en place d'une organisation administrative, permettant de recentrer les agents du ministère sur les actions essentielles. En effet, il est fréquent que de nombreuses actions, purement administratives (secrétariat, photocopie...), soient effectuées par des agents très qualifiés, qui mériteraient de v...

Thèmes : ministères et secrétariats d'État ; personnel ; gestion. perspectives

M. Michel Zumkeller interroge M. le secrétaire d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services et de la consommation sur la mise en place d'une organisation administrative, permettant de recentrer les agents du ministère sur les actions essentielles. En effet, il est fréquent que de nombreuses actions, purement administratives (secrétari...

Thèmes : ministères et secrétariats d'État ; gestion ; révision générale des politiques publiques. perspectives

M. Michel Zumkeller interroge Mme la ministre auprès du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, chargée de l'outre-mer, pour connaître les mesures qui vont être prises, dans le cadre de l'application de la révision générale des politiques publiques (RGPP), durant l'année 2010.

Thèmes : ministères et secrétariats d'État ; gestion ; révision générale des politiques publiques. perspectives

M. Michel Zumkeller interroge M. le secrétaire d'État chargé du développement de la région capitale pour connaître les mesures qui vont être prises, dans le cadre de l'application de la révision générale des politiques publiques (RGPP), durant l'année 2010.

Thèmes : ministères et secrétariats d'État ; gestion ; révision générale des politiques publiques. bilan

M. Michel Zumkeller interroge Mme la ministre auprès du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, chargée de l'outre-mer, pour connaître les mesures prises, dans le cadre de l'application de la révision générale des politiques publiques (RGPP), en 2009.

Thèmes : ministères et secrétariats d'État ; gestion ; révision générale des politiques publiques. bilan

M. Michel Zumkeller interroge Mme la ministre d'État, garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés, pour connaître les mesures prises, dans le cadre de l'application de la révision générale des politiques publiques (RGPP), en 2009.

Thèmes : ministères et secrétariats d'État ; gestion ; révision générale des politiques publiques. bilan

M. Michel Zumkeller interroge M. le ministre chargé de l'industrie pour connaître les mesures prises, dans le cadre de l'application de la révision générale des politiques publiques (RGPP), en 2009.

Thèmes : ministères et secrétariats d'État ; gestion ; révision générale des politiques publiques. bilan

M. Michel Zumkeller interroge M. le secrétaire d'État chargé de l'emploi pour connaître les mesures prises, dans le cadre de l'application de la révision générale des politiques publiques (RGPP), en 2009.