Questions orales de Michel Grall

Monsieur le secrétaire d'État chargé du commerce extérieur, au cours de l'été 2011, le remorqueur Abeille Languedoc a été retiré du golfe de Gascogne pour être affecté à la surveillance du détroit du Pas-de-Calais. En conséquence, le large périmètre que représente le golfe doit être couvert, en cas d'accident, par les remorqueurs basés à Brest ...

Monsieur le président, ma question s'adresse à madame la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement. Madame la ministre, le cargo maltais TK Bremen, s'est échoué vers deux heures du matin, dans la nuit de jeudi à vendredi, sur les plages d'Erdeven, dans le sud du Morbihan. Je tiens d'abord à vous remercier...

Ma question s'adresse à M. le secrétaire d'État auprès du ministre de la défense et des anciens combattants. Monsieur le secrétaire d'État, nos anciens combattants méritent une attention toute particulière compte tenu des sacrifices qu'ils ont consentis pour la France. Nos soldats déployés sur les théâtres d'opérations extérieures continuent d...

Monsieur le président, la loi du 5 juillet 2000 relative à l'accueil des gens du voyage renforce les obligations d'accueil par département. Elle impose notamment aux communes de plus de 5 000 habitants d'aménager des aires dédiées. Une ou plusieurs aires de grand passage, destinées à recevoir des groupes de 50 à 200 caravanes doivent également ...

Ma question s'adresse à M. le ministre d'État, ministre des affaires étrangères et européennes. On croyait la forteresse libyenne inébranlable. Le régime en place apparaissait solide face au vent de libération qui souffle dans plusieurs pays arabes. Or il n'en est rien : depuis plusieurs semaines, le pouvoir libyen vacille à son tour. Avec un ...

Monsieur le secrétaire d'État chargé des transports, vous savez que plusieurs îles de notre pays doivent faire face à de multiples contraintes concernant leur approvisionnement en eau. La communauté de communes de Belle-Île, dans le Morbihan, veut se doter d'une unité de production d'eau potable, incluant à la fois le traitement d'eaux douces ...

Chaque année en France, 700 kilomètres carrés sont touchés par des travaux d'aménagement du territoire : routes, voies ferrées, bâtiments privés et publics, zones d'activités. L'archéologie préventive étudie environ 20 % de ces surfaces. Depuis une trentaine d'années, des milliers de sites ont été fouillés, étudiés. Je tiens à saluer le travai...

Ma question s'adresse également à M. le ministre de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche. Monsieur le ministre, l'ostréiculture bretonne compte 650 entreprises, qui emploient au total 2500 personnes. La production bretonne représente 30 % de le production nationale. C'est une activité fortement structurante pour le littoral en terme...

Monsieur le président, mes chers collègues, ma question s'adresse à M. Jean-Louis Borloo, ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire. Monsieur le ministre, le 27 février dernier, vous avez lancé le Grenelle de la mer, qui va permettre de compléter les engagements du Grenell...

Ma question s'adresse à Mme Chantal Jouanno, secrétaire d'État chargée de l'écologie. La qualité des eaux littorales est un enjeu prioritaire en France pour la préservation de notre environnement comme pour le développement des filières de l'ostréiculture et de la pêche. Elle est également vitale pour le maintien du rang de la France comme pre...

Monsieur le président, mes chers collègues, ma question s'adresse à M. le ministre de la défense. Je me permets d'y associer Jacques Myard, député des Yvelines. Monsieur le ministre, vous avez signé, le 15 janvier, un accord avec les Émirats arabes unis permettant à notre pays de disposer en 2009 d'une base militaire permanente à Abou Dhabi. ...

Monsieur le ministre des affaires étrangères et européennes, hier, à Paris, la Conférence des donateurs pour la Palestine a été un réel succès. En présence de Nicolas Sarkozy (Exclamations sur les bancs du groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche et du groupe de la Gauche démocrate et républicaine), elle a réuni soixante-huit pays, ...