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Et aussi des créations de postes !
S'il y a un nouveau président du CNC, c'est probablement parce qu'il y a un nouveau Centre et de nouveaux défis à relever. Le maintien de l'exception culturelle que représente le cinéma français est l'un d'entre eux. Et si l'on parle de maintien, c'est bien parce qu'il y a quelque chose qui existe depuis un certain temps. Les satisfecit sont do...
Ce mouvement est-il appelé à se poursuivre ?
Égypte, Tunisie, Libye sont des noms qui aujourd'hui sonnent comme l'ouverture d'un printemps des peuples du Maghreb, printemps de peuples qui ont vécu des années durant, trop d'années, sous la férule de régimes autoritaires. Une volonté de liberté porte les peuples à construire un autre avenir, où le mot de démocratie ne sera plus un gros mot...
Cela autorise ensuite Chantal Brunel à affirmer : « Nous, on a des solutions, remettons-les dans les bateaux ! » Voilà une réponse qui signale qu'aucune politique fiable et durable n'est proposée ! Ainsi la politique extérieure de la France est-elle ballottée au gré de considérations intérieures qui forment le terreau sur lequel prospèrent des...
Que faire ? Telle est la question, comme l'ont dit mes collègues, que nous devons nous poser. Quant à la CNIL, monsieur le président, que fait-elle ? A-t-elle procédé à une analyse qualitative des nombreuses plaintes plusieurs milliers qu'elle reçoit chaque année ? Quelles réponses y a-t-elle apportées ? Pourriez-vous nous transmettre ces ...
L'affaire Contador pose la question de savoir qui a autorité sur qui. Quelles actions envisagez-vous pour l'ensemble des compétitions sportives qui se déroulent sur le territoire français, au niveau de l'Union européenne, mais aussi sur le plan mondial ? Vous avez présenté trois défis. J'en ajouterai un quatrième : le défi médiatique. Pour ce...
Monsieur le président, monsieur le ministre de la culture et de la communication, mes chers collègues, je vais défendre successivement ces deux amendements. L'amendement n ° 6 rectifié vise à faire en sorte que soit inscrite dans le texte sur le prix unique du livre à l'ère du numérique la notion même de rémunération de l'auteur. Nous proposo...
Je suis désolé de la position adoptée par M. le ministre, alors même, que, il y a quelques instants, je saluais ses propos attentifs.
Attentifs, simplement. Vous avez eu raison de rappeler certains arguments, monsieur le rapporteur. Néanmoins, vous savez que les relations auteurs-éditeurs posent une vraie question. Cet élément revient sur le devant de la scène à l'ère du numérique, et nous devons le traiter. Le Sénat, qui avait adopté un dispositif salué à l'époque par le m...
J'avoue ma déception : les arguments d'intérêt public qui sous-tendaient ces amendements identiques étaient forts. Avec l'amendement n° 9, nous voulons apporter une réponse au rapport Patino commandé par Christine Albanel, alors ministre de la culture , qui avait établi le constat de la nécessité d'adapter le droit d'auteur le contrat d'é...
Non.
Je comprends le sentiment du rapporteur, qui argue que ce n'est pas à proprement parler la thématique de la PPL et qu'il vaut mieux reporter le débat sur ce point. Je rappelle toutefois que les fenêtres de tir des textes qui touchent à cette question sont extrêmement restreintes. Aussi, lorsqu'on a l'opportunité de pouvoir régler des questions...
Je persiste. Cet amendement complète les deux précédents. Je reviens sur l'exemple des auteurs de bandes dessinées, rappelé à l'instant par Patrick Bloche. Il est évident que la notion d'épuisement d'une édition disparaît complètement à l'ère du numérique. Cela va donc poser des problèmes majeurs pour ce qui est de l'édition des bandes dessiné...
Défendu.
Aujourd'hui, l'ère du numérique est marquée par la présence d'opérateurs en situation d'oligopole qui rejettent les biens culturels au rang de produits d'appel. Il s'ensuit naturellement une dévalorisation très forte des biens culturels concernés. Face à une telle situation, et pour ce qui concerne le livre, tout un travail a été réalisé, et d...
C'est vrai !
Monsieur le président, monsieur le ministre, madame la présidente de la commission, monsieur le rapporteur, mes chers collègues, je veux d'abord saluer le travail de la commission et de son rapporteur. Comment aborder un texte qui porte sur le prix unique du livre sans rappeler que ce prix unique du livre est le fruit d'une histoire marquée par...
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Ce sera un avatar ! (Sourires.)