Interventions de Marc Laffineur
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Nous reprendrons cet après-midi.
Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion du projet de loi portant réforme des retraites. La séance est levée. (La séance est levée à douze heures cinquante.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma
La parole est à M. Arnaud Robinet.
La parole est à M. Nicolas Dupont-Aignan, pour dix minutes.
La parole est à M. Thierry Benoit, pour dix minutes.
Vous avez dépassé votre temps de parole, cher collègue.
Il faut conclure, monsieur le député.
La parole est à M. Yves Bur.
La parole est à M. Jacques Desallangre.
J'informe l'Assemblée que M. le président du groupe de la Gauche démocrate et républicaine a fait opposition à la discussion selon la procédure d'examen simplifiée du projet de loi autorisant l'approbation de l'avenant à la convention entre la France et la Suisse en vue d'éviter les doubles impositions en matière d'impôt sur le revenu et sur la...
Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi portant réforme des retraites. La séance est levée. (La séance est levée à dix-neuf heures dix.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à dix-huit heures.)
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à vingt et une heures trente.)
M. le président de l'Assemblée nationale a reçu, le 12 juillet 2010, de M. le ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales une communication l'informant que, le 11 juillet 2010, Mme Anny Poursinoff a été élue députée de la dixième circonscription des Yvelines.
L'ordre du jour appelle la discussion du texte de la commission mixte paritaire sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'action extérieure de l'État (n° 2722). La parole est à M. Axel Poniatowski, président de la commission mixte paritaire, suppléant M. Hervé Gaymard, rapporteur.
L'ordre du jour appelle la discussion du projet de loi autorisant l'approbation de l'avenant à la convention entre la France et la Belgique tendant à éviter les doubles impositions et à établir des règles d'assistance administrative et juridique réciproque en matière d'impôts sur les revenus (n°s 2332, 2704). Je rappelle que ce texte est exami...
L'ordre du jour appelle la discussion du projet de loi autorisant l'approbation de l'avenant à la convention entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Royaume de Bahreïn en vue d'éviter les doubles impositions (n°s 2335, 2694). Je rappelle que ce texte est examiné selon la procédure d'examen simplifiée, en applicat...
L'ordre du jour appelle la discussion du projet de loi autorisant l'approbation de l'avenant à la convention entre la France et le Grand-Duché de Luxembourg tendant à éviter les doubles impositions et à établir des règles d'assistance administrative et juridique réciproque en matière d'impôts sur le revenu et sur la fortune (n°s 2336, 2705). J...
La parole est à M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes.
L'ordre du jour appelle la discussion du projet de loi autorisant l'approbation de l'avenant à la convention entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de Malaisie tendant à éviter les doubles impositions et à prévenir l'évasion fiscale en matière d'impôts sur le revenu (n°s 2323, 2695). Je rappelle que ce texte est ex...
