Interventions de Marc Laffineur
23708 interventions trouvées.
En conséquence, les amendements nos 177 et 174 tombent, ainsi que les suivants, nos 176, 172 et 221.
Je suis saisi d'un amendement n° 225. La parole est à Mme Pascale Crozon.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Danièle Hoffman-Rispal.
La parole est à Mme Martine Billard.
La parole est à Mme Chantal Brunel.
La parole est à Mme Valérie Rosso-Debord.
La parole est à Mme Marie-Françoise Clergeau.
La parole est à M. le ministre.
La parole est à Mme Catherine Coutelle.
Je suis saisi d'un amendement n°307. La parole est à Mme Jacqueline Fraysse.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Christophe Sirugue.
Je constate que le vote est acquis à l'unanimité. Je suis saisi d'un amendement n° 308.
L'amendement n° 336 rectifié est défendu. (L'amendement n° 336 rectifié, repoussé par la commission et le Gouvernement, n'est pas adopté.)
L'amendement n°139 est défendu. (L'amendement n° 139, repoussé par la commission et le Gouvernement, n'est pas adopté.)
L'amendement n° 283 est défendu.
Quel est l'avis de la commission ?
