Interventions de Marc Laffineur
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La parole est à M. François Loncle.
La parole est à M. Hervé Féron.
J'ai reçu de M. Jean-Marc Ayrault et des membres du groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche une motion de renvoi en commission déposée en application de l'article 91, alinéa 6, du règlement. La parole est à M. Jean-Jacques Urvoas.
Monsieur Féron, je ne peux pas vous laisser mettre en doute la présidence : les minutes sont les mêmes pour tout le monde.
La discussion générale est close. La parole est à M. le ministre.
Je mets aux voix l'ensemble du projet de loi, compte tenu du texte de la commission mixte paritaire. (L'ensemble du projet de loi est adopté.)
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à vingt-deux heures trente, est reprise à vingt-deux heures trente-cinq.)
La séance est reprise.
La parole est à M. Thierry Mariani.
L'ordre du jour appelle la discussion du texte de la commission mixte paritaire sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche (n° 2723). La parole est à M. Michel Raison, rapporteur de la commission mixte paritaire.
La parole est à M. Guy Geoffroy.
La parole est à Mme Michèle Alliot-Marie, garde des sceaux.
Il faut conclure, monsieur raison.
Monsieur Raison, il faut conclure. (Exclamations sur les bancs du groupe SRC.)
Dans les explications de vote sur la motion de renvoi en commission, la parole est à M. Jean-Paul Lecoq, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine.
Monsieur Soisson, laissez M. Raison conclure.
Monsieur Raison, il vous faut tout de même conclure.
La parole est à M. François Loncle, pour le groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche.
La parole est à M. Louis Guédon, rapporteur de la commission mixte paritaire.
La parole est à M. Bruno Le Maire, ministre de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche.
