Interventions de Marc Laffineur
23708 interventions trouvées.
Veuillez conclure, madame Mazetier !
Madame Le Loch, je suis désolé, mais vous devez vous arrêter.
Je vous demande de bien vouloir conclure.
La parole est à M. Marc Le Fur.
Je mets aux voix l'ensemble du projet de loi, compte tenu du texte de la commission mixte paritaire. (L'ensemble du projet de loi est adopté.)
Madame Mazetier, je suis contraint de vous interrompre. La parole est à Mme Marietta Karamanli.
Prochaine séance, mardi 13 juillet à neuf heures trente : Suite de la discussion du projet de loi portant adaptation du droit pénal à l'institution de la Cour pénale internationale. La séance est levée. (La séance est levée à vingt-trois heures trente-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Cla...
La parole est à M. Daniel Boisserie.
Il va falloir conclure, monsieur Boisserie !
La discussion générale est close. La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.
Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Discussion, sur les rapports des commissions mixtes paritaires, du projet de loi relatif à l'action extérieure de l'État et du projet de loi relatif à la modernisation de l'agriculture et de la pêche ; Suite de la discussion du projet de loi portant adaptation du droit pénal à l'instit...
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à vingt et une heures trente.)
L'ordre du jour appelle la discussion du projet de loi, adopté par le Sénat, après engagement de la procédure accélérée, complétant les dispositions relatives à la démocratie sociale issues de la loi n° 2008-789 du 20 août 2008 (nos 2592, 2685 rectifié)
La parole est à M. Roland Muzeau.
Ce n'était pas un rappel au règlement.
La parole est à M. Jean Mallot.
Là encore, il ne s'agissait pas d'un rappel au règlement.
Cela ne justifie pas un rappel au règlement, monsieur Mallot. Au reste, je vous ai tout de même donné la parole. Par ailleurs, ce n'est pas au ministre, mais au service de la séance, de distribuer les amendements, et celui que vous avez évoqué est en ligne.
Nous en venons au projet de loi. Je donne la parole à M. Éric Woerth, ministre du travail, de la solidarité et de la fonction publique.
La parole est à M. Dominique Dord, rapporteur de la commission des affaires sociales.
