Les amendements de Marc Laffineur pour ce dossier
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La séance est suspendue. (La séance, suspendue le jeudi 6 novembre 2008 à zéro heure cinq, est reprise à zéro heure dix.)
La séance est reprise. Nous en arrivons aux questions. Nous commençons par celles du groupe UMP. La parole est à M. Pierre Lasbordes.
Nous abordons la dernière série de questions du groupe SRC. La parole est à M. Patrick Roy.
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2009 (nos 1127, 1198). Ce matin, l'Assemblée a commencé l'examen des crédits relatifs à l'enseignement scolaire.
Sur ces crédits, je suis saisi de plusieurs amendements. La parole est à Mme Martine Martinel, pour soutenir l'amendement n° 108.
La parole est àM. Yves Censi, rapporteur de la commission des finances, de l'économie générale et du plan, pour donner l'avis de la commission.
Non, vous ne pouvez pas le reprendre. Désolé, c'est moi qui fais la police de l'Assemblée. Cet amendement a été rejeté, vous ne pouvez pas le reprendre.
La parole est à M. Yves Censi, rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du plan, pour donner l'avis de la commission sur ces amendements.
Je rappelle, une fois encore, que la discussion ne porte que sur les amendements nos 89 à 100. La parole est à M. Yvan Lachaud.
Je suis saisi de cinq amendements identiques, nos 76, 79, 81, 82 et 87. Puis-je considérer, madame Mazetier, que vous avez défendu l'amendement n° 76 ?
Je mets aux voix les crédits de la mission « Enseignement scolaire », modifiés par les amendements adoptés. (Les crédits de la mission « Enseignement scolaire », ainsi modifiés, sont adoptés.)
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à dix-huit heures quarante, est reprise à dix-huit heures quarante-cinq.)
Nous abordons l'examen des crédits relatifs à l'administration générale et territoriale de l'État. La parole est à M. le rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du plan.
La parole est à M. Jérôme Lambert, rapporteur pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République.
Nous allons maintenant entendre les orateurs inscrits dans la discussion. La parole est à M. François Pupponi.
Je suis saisi d'un amendement n° 214, tendant à supprimer l'article 12. La parole est à M. Jérôme Cahuzac.
Je suis saisi d'un amendement n° 24, tendant à supprimer l'article 13. La parole est à M. le rapporteur général.
Je suis saisi d'un amendement n° 113, tendant à supprimer l'article 15. La parole est à M. Jérôme Cahuzac.
Je suis saisi de quatre amendements rédactionnels, nos 43, 44, 45 et 46, de M. le rapporteur général. (Les amendements nos 43, 44, 45 et 46, acceptés par le Gouvernement, sont successivement adoptés.)
Je suis saisi d'un amendement n° 216, dont M. Jérôme Cahuzac m'indique qu'il est défendu. (L'amendement n° 216, repoussé par la commission et le Gouvernement n'est pas adopté.)
