Les amendements de Marc Laffineur pour ce dossier
104 interventions trouvées.
Je suis saisi de plusieurs amendements portant articles additionnels. La parole est à M. Daniel Goldberg, pour soutenir l'amendement n° 555.
Je suis saisi de deux amendements, nos 411 rectifié et 675 rectifié, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Daniel Goldberg, pour défendre l'amendement n° 411 rectifié.
Cet amendement a été déposé, distribué puis retiré, mon cher collègue. Je suis saisi d'un amendement n° 405 rectifié. La parole est à M. Daniel Goldberg.
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion, après déclaration d'urgence, du projet de loi, adopté par le Sénat, de mobilisation pour le logement et la lutte contre l'exclusion (nos 1207, 1357, 1316, 1402).
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion, après déclaration d'urgence, du projet de loi, adopté par le Sénat, de mobilisation pour le logement et la lutte contre l'exclusion (nos 1207, 1357, 1316, 1402).
Cet après-midi, l'Assemblée a poursuivi l'examen des articles, s'arrêtant aux amendements identiques nos 84 de la commission des affaires économiques et 315 de la commission des finances.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 84 et 315. La parole est à M. Michel Piron, rapporteur de la commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire, pour soutenir l'amendement n° 84.
La parole est à M. François Scellier, rapporteur pour avis de la commission des finances, de l'économie générale et du plan, pour soutenir l'amendement n° 315.
La parole est à M. Jean-Yves Le Bouillonnec, bien que le débat ait déjà largement eu lieu sur ce sujet tout à l'heure
Je suis saisi de trois amendements, nos 359, 863 et 814, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Alain Cacheux, pour défendre l'amendement n° 359.
Je suis saisi de trois amendements, nos 813, 862 et 373, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 813 et 862 sont identiques. La parole est à M. Pierre Gosnat, pour présenter l'amendement n° 813.
Monsieur Le Bouillonnec, j'ai bien l'intention de vous laisser vous exprimer. Il n'y a aucun problème là-dessus. Je vous ai d'ailleurs demandé tout à l'heure, de façon très courtoise, me semble-t-il, à quel moment vous souhaitiez intervenir. Mais quatre interventions sur le même amendement, cela me paraît suffisant.
Je suis saisi de deux amendements identiques nos 86 rectifié et 317. La parole est à M. le rapporteur, pour défendre l'amendement n° 86 rectifié.
Je suis saisi de cinq amendements, nos 266 rectifié, 318, 361, 87 et 745, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 266 rectifié, 318 et 361 sont identiques. La parole est à M. Marc-Philippe Daubresse, pour défendre l' amendement n° 266 rectifié.
Je suis saisi d'un amendement n° 1023. La parole est à Mme la ministre, pour défendre cet amendement.
Je considère que l'amendement n°745 a été défendu. Quel est l'avis du Gouvernement sur les cinq amendements en discussion commune ?
Je suis saisi de deux amendements, nos 685 et 350 rectifié, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. François Scellier, rapporteur pour avis de la commission des finances, de l'économie générale et du plan, pour défendre l'amendement n° 685.
En conséquence, les amendements n°s 87 et 745 tombent. Je suis saisi de deux amendements, nos 319 rectifié et 380, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. le rapporteur pour avis, pour défendre l'amendement n° 319 rectifié.
Les amendements en discussion commune sont maintenus. (Les amendements n°s319 rectifié et 380, successivement mis aux voix, ne sont pas adoptés.)
Je suis saisi d'un amendement rédactionnel de la commission, n° 287. (L'amendement n° 287, accepté par le Gouvernement, est adopté.)
