Projet de loi de finances pour 2008

L'amendement n° 160 est retiré. Je mets aux voix l'article 9, modifié par l'amendement n° 103. (L'article 9, ainsi modifié, est adopté.)

Je suis saisi d'un amendement n° 147. La parole est à M. le président de la commission des finances, pour le soutenir.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 88 et 174. La parole est à M. Jérôme Cahuzac, pour soutenir l'amendement n° 88.

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 7, 65 et 128. L'amendement n° 7 fait l'objet de quatre sous-amendements ; les sous-amendements nos 277 et 301 rectifié sont identiques, de même que les sous-amendements nos 276 et 303. La parole est à M. Michel Bouvard, pour soutenir les amendements nos 7 et 65.

Je mets aux voix par un seul vote les amendements nos 88 et 174. (Ces amendements ne sont pas adoptés.)

Je suis saisi d'un amendement n° 48. La parole est à M. François de Rugy, pour le soutenir.

Je suis saisi d'un amendement n° 90. La parole est à M. Jérôme Cahuzac, pour le défendre.

Les sous-amendements nos 277, 301 rectifié, 276 et 303 sont retirés. Je mets aux voix l'amendement no 7, compte tenu de la suppression du gage. (L'amendement, ainsi modifié, est adopté.)

Je suis saisi d'un amendement n° 91. La parole est à M. Jérôme Cahuzac, pour le soutenir.

Je suis saisi d'un amendement n° 264. La parole est à M. Jérôme Cahuzac, pour le soutenir.

Je suis saisi de quatre amendements, nos 94, 149, 150 rectifié et 93, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Pierre-Alain Muet, pour soutenir l'amendement n° 94.

L'amendement n° 264 est retiré. Je suis saisi d'un amendement n° 98. La parole est à M. Patrice Martin-Lalande, pour le soutenir.

L'amendement n° 98 est retiré. Je suis saisi d'un amendement n° 75. La parole est à M. Yves Censi, pour le soutenir.

L'amendement n° 75 est retiré. Je suis saisi d'un amendement n° 267. La parole est à M. Pierre-Alain Muet, pour le soutenir.

Les amendements nos 94, 149, 150 rectifié et 93 sont donc retirés. Je suis saisi d'un amendement n°68. La parole est à M. Jacques Myard, pour le soutenir.

L'amendement n°73 est retiré. Je suis saisi d'un amendement n°95. La parole est à M. Charles de Courson, pour le défendre.

L'amendement n°95 est retiré. Je suis saisi d'un amendement n°112. La parole est à M. Dominique Baert, pour le soutenir.

Je suis saisi de quatre amendements, nos 69, 20, 21 et 181, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est àM. Jacques Myard, pour soutenir l'amendement n° 69.

Mes chers collègues, je vais lever la séance. La conférence des présidents a décidé que la séance de demain matin commencerait par l'article 31 relatif au prélèvement européen. Les articles qui précèdent l'article 31 sont donc réservés jusqu'après cet article. La suite de la discussion des articles de la première partie du projet de loi de f...

Je suis saisi d'un amendement n° 253. La parole est à M. Jérôme Cahuzac, pour le soutenir.