Projet de loi de finances pour 2008

L'ordre du jour appelle la discussion du projet de loi de finances pour 2008 (nos 189, 276). La parole est à M. le ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique.

Monsieur Brard, vos propos ne figureront pas au compte rendu car vous ne vous exprimez pas en français. La parole est à Mme la ministre de l'économie, des finances et de l'emploi.

La parole est à M. Gilles Carrez, rapporteur général de la commission des finances, de l'économie générale et du Plan.

La parole est à M. Didier Migaud, président de la commission des finances, de l'économie générale et du Plan.

J'ai reçu de M. Jean-Claude Sandrier et des membres du groupe de la Gauche démocrate et républicaine une exception d'irrecevabilité déposée en application de l'article 91, alinéa 4, du règlement. La parole est à M. François de Rugy.

Dans les explications de vote sur l'exception d'irrecevabilité, la parole est à M. Jérôme Chartier, pour le groupe de l'Union pour un mouvement populaire.

Monsieur Brard, nous avons voté, lors d'un Congrès du Parlement, en 1992, une modification de notre Constitution dont le premier alinéa de l'article 2 dispose que « La langue de la République est le français ». Il y a déjà eu de telles interventions dans notre assemblée, et mes prédécesseurs à cette place ont répondu de la même façon.

J'ai reçu de M. Jean-Marc Ayrault et des membres du groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche une question préalable déposée en application de l'article 91, alinéa 4, du règlement. La parole est à M. Jérôme Cahuzac.

Dans les explications de vote sur la question préalable, la parole est à M. Louis Giscard d'Estaing, pour le groupe de l'Union pour un mouvement populaire.

La parole est à M. François de Rugy, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine.