Une initiative de RegardsCitoyens.org

Se connecter - Mon compte

Découvrez vos députés de la 14^ème législature !

Désolé, le moteur de recherche est indisponible pour le moment.

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de Wikipedia

Rapports de Marc Laffineur

10 rapports signés

14/10/2010 — Annexe N° 37 au Rapport N° 2857 (Tome III) de la Commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire sur le projet de loi de finances pour 2011

Rapporteur pour la Commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire

13/07/2010 — Rapport d'information N° 2701 sur des actes de l'Union européenne déposé par la commission des affaires européennes sur le projet de budget de l'Union européenne pour l'exercice 2011 (E 5167, E 5168, E 5175 et E 5392)

Rapporteur pour la Commission des affaires européennes

14/10/2009 — Annexe N° 38 au Rapport N° 1967 (Tome III) de la Commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire sur le projet de loi de finances pour 2010

Rapporteur pour la Commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire

27/07/2009 — Rapport d'information N° 1859 de la Commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire relatif aux relations financières entre l'Etat et les collectivités territoriales

Rapporteur pour la Commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire

15/07/2009 — Rapport d'information N° 1796 sur des actes de l'Union européenne déposé par la commission des affaires européennes sur l'avant-projet de budget général des Communautés européennes pour l'exercice 2010

Rapporteur pour la Commission des affaires européennes

16/10/2008 — Annexe N° 38 au Rapport N° 1198 de la Commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire sur le projet de loi de finances pour 2009

Rapporteur pour la Commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire

15/07/2008 — Rapport d'information N° 1030 sur des actes de l'Union européenne déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur l'avant-projet de budget général des Communautés européennes pour l'exercice 2009 (SEC [2008] 514 final / E3891)

Rapporteur pour la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne

17/10/2007 — Rapport d'information N° 247 sur des actes de l'Union européenne déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur la réglementation des organismes génétiquement modifiés dans l'Union européenne

Rapporteur pour la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne

11/10/2007 — Annexe N° 36 au Rapport N° 276 de la Commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire sur le projet de loi de finances pour 2008

Rapporteur pour la Commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire

17/07/2007 — Rapport d'information N° 68 sur des actes de l'Union européenne déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur l'avant-projet de budget général des Communautés européennes pour 2008 (SEC [2007] 500 final) / n° E3567

Rapporteur pour la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne

Questions fréquentes — Données — API — Législature suivante — Mentions légales — Contact

RegardsCitoyens.org