Interventions en hémicycle de Louis Giscard d'Estaing
2951 interventions trouvées.
La parole est à M. Roland Muzeau, pour soutenir l'amendement n° 727.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Roland Muzeau.
La parole est à M. François Pupponi.
La parole est à Mme la ministre.
La parole est à M. Jean-Claude Sandrier pour soutenir l'amendement n° 728.
Et ne pas distribuer la cagnotte !
Hélas, et il n'y a pas de quoi être fier !
Et alors ?
Je n'ai rien dit !
Merci, Laurent Fabius !
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à neuf heures trente.)
L'ordre du jour appelle la discussion, selon la procédure d'examen simplifiée, en application de l'article 103 du Règlement, de huit projets de loi autorisant l'approbation de conventions et accords internationaux (nos 3520, 4091 ; 3521, 4171 ; 3261, 4172 ; 3390, 4173 ; 3709, 4175 ; 3710, 4176 ; 3316, 4177 ; 4304, 4219). Ces textes n'ayant fai...
L'ordre du jour appelle la discussion du projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de l'Inde relatif à la répartition des droits de propriété intellectuelle dans les accords de développement des utilisations pacifiques de l'énergie nucléaire. La parol...
La parole est à M. Claude Birraux, suppléant M. Éric Woerth, rapporteur de la commission des affaires étrangères.
Dans la discussion générale, la parole est à M. Paul Giacobbi, pour le groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche.
La parole est à M. Pascal Brindeau, pour le groupe Nouveau Centre.
La parole est à M. Jean-Paul Lecoq, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine.
La parole est à M. Alain Cousin, pour le groupe de l'Union pour un mouvement populaire.
