2169 interventions trouvées.
Non !
Madame la présidente, jusqu'à présent, nous n'avons pas souvent pris la parole. Nous devrions intervenir plus souvent.
Voilà maintenant deux jours que nous avons entamé la discussion des articles. J'entends parler toutes les cinq minutes, à propos des PME, de fonds de participation bloqués dans l'entreprise. Il faut savoir que, dans la plupart des cas, le chef d'entreprise n'a pas le temps de s'en occuper et il confie leur gestion à un organisme extérieur ce ...
Une entreprise de ce genre ne dure pas très longtemps. Je tenais à faire ces quelques remarques, car cela fait deux jours que j'entends fustiger les chefs d'entreprise. (Les amendements identiques nos 1190 à 1211 ne sont pas adoptés.)
Nous en reparlerons !
Vous n'êtes jamais là !
Calmement !
Il n'est jamais là !
Monsieur le président, monsieur le ministre, monsieur le secrétaire d'État chargé de l'emploi, mes chers collègues, ce texte en faveur des revenus du travail a l'air anodin en apparence : cinq articles et pas de mesure spectaculaire, ce qui explique sans doute la discrétion des médias à son sujet, contrairement au projet de loi relatif au RSA, ...
Voilà un principe qui devrait être généralisé dans notre droit fiscal : la possibilité de sanctionner financièrement, là où ça fait mal, pour des manquements à la loi qui ne justifient pas des poursuites pénales systématiques. C'est typiquement le cas des refus d'ouverture de négociations, où la seule sanction possible est la poursuite pénale p...
Je voudrais revenir sur le renseignement terrestre. Nous arrivons à l'hiver. Nos forces sont de plus en plus conduites à sortir de leurs bases. Pensez-vous être suffisamment équipés, notamment en termes de transports ? On sait que les véhicules de l'avant blindés (VAB) ou les AMX 10 RC sont mal adaptés à la configuration du terrain afghan, surt...
Qu'en est-il exactement ?
Je voudrais revenir sur le renseignement terrestre. Nous arrivons à l'hiver. Nos forces sont de plus en plus conduites à sortir de leurs bases. Pensez-vous être suffisamment équipés, notamment en termes de transports ? On sait que les véhicules de l'avant blindés (VAB) ou les AMX 10 RC sont mal adaptés à la configuration du terrain afghan, surt...
Qu'en est-il exactement ?
Allez voir dans les PME !
La loi du 13 février 2008 portant réforme du service public de l'emploi a créé un Conseil national de l'emploi, en remplacement d'un autre organisme, le Conseil supérieur de l'emploi. L'une des fonctions du nouveau conseil est de coordonner l'action de différentes instances concourant au service public de l'emploi, à savoir les services de l'Ét...
L'existence d'un organisme centralisateur et coordonnateur est une très bonne chose mais son bon fonctionnement dépend de sa capacité à couvrir l'ensemble des intervenants. Or, il me semble que les instances consultatives ont été oubliées je pense en particulier au Conseil d'orientation pour l'emploi. Créé en 2005, par décret, il est chargé d...
Je le retire, monsieur le président. (Exclamations sur les bancs du groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche et du groupe de la Gauche démocrate et républicaine.)
Stop !
Le beurre et l'argent du beurre !