Interventions de Jérôme Cahuzac
4603 interventions trouvées.
M. de Courson vous a donc vraiment effrayé !
Ils sont défendus.
Il ne neige pas qu'à la montagne !
Il neige aussi dans le Val-de-Marne !
Il neige peu ces derniers temps !
Je pense que c'est l'inverse !
Cet amendement a été rectifié à la suite de la discussion que nous avons eue en commission. En supprimant vingt-huit alinéas de l'article 6, il ne vise naturellement pas à amputer encore les ressources de la sécurité sociale je pense au montant de 1 milliard 300 millions d'euros prévu dans cet article. Mais permettez-moi de souligner que le b...
Monsieur le ministre, nous avons été impressionnés par votre argumentation. Vous représentez le Gouvernement et nous ne doutons pas une seconde que le gouvernement précédent ait fait les choses comme il convient. Donc, pour l'information du Parlement et le respect de la représentation nationale, je vous saurais gré de nous donner, par départeme...
L'amendement est défendu.
Je retire également les sous-amendements nos 277 et 276.
Il est défendu.
Nous sommes extrêmement déçus par la réaction du rapporteur général et du ministre. Tout le monde s'accorde à reconnaître que notre législation pêche par défaut, puisqu'il est possible, sinon de plus en plus fréquent, de minorer ses revenus imposables pour profiter encore davantage du bouclier fiscal à 50 %, le gain étant d'autant plus importan...
Notre groupe votera ce sous-amendement : l'argumentation de Charles de Courson nous a convaincus, contrairement à celle du rapporteur général. M. Carrez redoute une concentration, mais précisément, c'est l'intérêt, parce que l'emploi et l'export passent par les PME. Sans ce sous-amendement, la disposition est bien trop générale. Elle ne semble...
L'amendement n° 91 vise à instaurer un impôt minimal pour chaque tranche du barème de l'impôt sur le revenu, ce qui aurait pour conséquence de neutraliser, de manière raisonnable, les effets du bouclier fiscal. Tout à l'heure, M. de Courson a rappelé à juste titre que l'ISF bénéficiait, à l'origine, d'un double plafonnement, supprimé à l'occas...
Je le retire, car nous avons déjà évoqué la question tout à l'heure et nous la réexaminerons lors de l'examen du prochain collectif budgétaire dans quelques semaines. J'ai bien compris que, dès lors que la production de chaleur à partir de la biomasse était soumise au taux de TVA de 5,5 %, il était parfaitement légitime que ce même taux soit ap...
Oui, monsieur le président. Il repose sur le même principe.
Naturellement, je reprends le sous-amendement de M. de Courson. Nous avons bien noté les propos d'ouverture du ministre et la préoccupation de notre rapporteur général, et ne mettons pas en doute leur sincérité. Il reste que nous sommes, sur tous ces bancs, très sensibles aux arguments de Charles de Courson. L'adoption du sous-amendement nous ...
Je suis d'accord.
Nous avons présenté nos arguments, je n'y reviens pas.
Veinard ! Toujours les mêmes !
