Interventions de Jean Ueberschlag

C'est le dictionnaire des citations, ce soir !

M. Brard est maintenant le gardien de nos bijoux de famille !

Je souhaite également remercier Michel Raison d'avoir pris cette initiative laquelle me rajeunit de vingt-cinq ans ! (Sourires). Ce sujet a toujours été à l'ordre du jour de nos discussions des projets de loi de finances, et Frédéric Reiss, en soutenant l'amendement, a dû à cet égard faire plaisir à son prédécesseur, François Grussenmeyer, qu...

Certaines personnes ou associations organisent aussi des séjours d'enfants étrangers en France, et, pour ce faire, passent par un agrément ministériel qui leur donne des avantages, notamment en termes de coût, puisqu'il dispense de fournir la déclaration d'accueil. C'est par exemple le cas, en Alsace, pour deux associations qui, depuis une quin...

M. Michel Françaix écrit notamment dans son rapport que la diffusion des titres les plus aidés est en recul, alors que l'on constate de nouveau en France une tendance à la concentration des titres. Or, cette problématique ne me semble pas abordée dans votre rapport. Quelle est votre position sur cette question et sur la constitution de ces nouv...

Je voudrais moi aussi mettre l'accent sur la place des langues régionales. Je note également que le COM ne comporte pas de réflexion sur la dimension transfrontalière des programmes. Or certaines télévisions, notamment France 3, ont des habitudes de coproductions avec les chaînes étrangères. D'autre part, le COM est trop vague concernant la fo...

Mais quand va-t-il donc arrêter son cinéma !

Très bonne chose !

Mais c'est ridicule, comment peut-on dire des choses pareilles ?

Dans une autre ville que Paris au moins, monsieur Cerutti, on peut voir en même temps trois expositions de peintres majeurs ; cette ville est Bâle. Comme vous le savez, Art Basel a supplanté la FIAC. N'est-ce pas la typiquement française culpabilisation des collectionneurs qui a conduit à cela ? En France, l'art contemporain est considéré comme...

Je commencerai par deux constats, le premier étant relatif au marché de l'art. L'Europe en reste le « grenier », mais la France exporte deux fois plus d'oeuvres qu'elle n'en importe. À la foire de Bâle, le nombre des galeries françaises diminue de plus en plus, la FIAC attire moins les galeries anglaises, américaines ou allemandes, et bientôt l...

L'article 11 bis, dans la version adoptée par l'Assemblée nationale en première lecture, avait le mérite de la clarté. Or, la rédaction du Sénat est source de multiples interprétations et sera source de contentieux. On pourrait en effet déduire de la rédaction sénatoriale qu'un EPCI peut imposer à une commune un distributeur de son choix. La sa...

Je ne partage pas cette interprétation. Je ne peux retirer cet amendement.

Très bien !

Je serais plutôt d'accord avec l'esprit de cet amendement. Mais, je m'interroge sur la faisabilité de ce qu'il propose. Les organismes paritaires collecteurs agréés comme ceux du congé individuel de formation ont pour but de financer la formation professionnelle. Il faut les laisser s'engager dans le tutorat, qui peut être assuré par des senior...

Les quelques communes qui ont encore plusieurs gestionnaires du réseau public de distribution d'électricité ne peuvent pas toutes bénéficier du dispositif de la loi du 9 août 2004, qui leur permet de choisir un gestionnaire unique. Nous souhaitons qu'une commune puisse être autorisée par le représentant de l'État dans le département à se retir...

Monsieur le président, je tiens à vous féliciter pour la façon dont vous avez conduit nos travaux.

Le dispositif que nous venons de voter n'est-il pas du domaine réglementaire ? Les autorisations et les interdictions qui concernent par exemple les pesticides font l'objet d'un décret. Je m'étonne donc que nous ayons ici besoin d'une loi.

Très bien !

En tant que maire, j'ai beaucoup de considération pour les fonctionnaires territoriaux. Il n'en reste pas moins que l'écart entre leurs revenus d'activité et leurs pensions est le plus important de l'ensemble de la fonction publique, ce qui ne manque pas de susciter des drames lors des départs en retraite. Comment mieux réguler leur régime inde...