Questions orales de Jean-Sébastien Vialatte

Madame la présidente, monsieur le secrétaire d'État chargé du logement, mes chers collègues, ma question s'adresse à Mme la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement et concerne le projet de ligne à grande vitesse dans la région Provence-Alpes-Côte d'Azur. Initialement, le projet retenu par les pouvoirs pu...

Ma question s'adresse à M. le secrétaire d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation. Le département du Var vient à nouveau de connaître, ce week-end, une crue majeure, dix-sept mois après la première inondation qui avait dévasté sur ...

Ma question s'adresse à M. le ministre du travail, de l'emploi et de la santé. Elle concerne la nouvelle organisation de l'activité du centre hospitalier intercommunal de Toulon-La Seyne, qui implique le regroupement de la maternité de l'hôpital George-Sand à La Seyne-sur-Mer avec celle de Toulon dans le nouvel hôpital Sainte-Musse. Après dix ...

Vous le savez, monsieur le garde des sceaux, de graves intempéries ont dévasté en juin dernier le centre pénitentiaire de Draguignan dans le Var, heureusement sans faire de victimes. Constitué de quatre quartiers de détention distincts, l'établissement comprend une maison d'arrêt pour hommes, une maison d'arrêt pour femmes, un centre de détent...

Ma question s'adresse à M. Hubert Falco, secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants. Le 18 juin 1940, une voix s'élève dans la nuit. Solennelle, impérieuse, elle appelle à poursuivre le combat contre l'Allemagne nazie. Cette voix est celle du général de Gaulle qui, de Londres, invite ceux qui le peuvent à le suivre et à résister...

Ma question s'adresse à M. le ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique et concerne le paiement des cotisations au titre du RSI des chefs d'entreprise indépendants. Rappelons que le régime social des indépendants est un organisme couvrant la protection sociale des artisans, commerçants et professions libérales, auquel ...

Ma question, qui s'adresse à M. le ministre de la défense, concerne, sur un terrain dont l'État est propriétaire, situé dans ma commune de Six-Fours-les-Plages, la reconversion d'un ancien laboratoire, au Brusc, occupé il y a quelques années encore par la marine nationale. N'en ayant plus l'utilité, le ministère de la défense a décidé d'étudier...

Monsieur le secrétaire d'État chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associative, ma question s'adresse à Mme la ministre de la santé. Elle n'ignore pas l'importance que revêt la stabilité en matière de soins psychiatriques. C'est pourtant ce qui risque de faire défaut au service de pédopsychiatrie du centre hospitalier de La Seyne-sur...

Madame la secrétaire d'État chargée de la solidarité, les personnes handicapées en attente d'une maison d'accueil spécialisé dans le Var sont des personnes très lourdement atteintes qui présentent un polyhandicap depuis leur naissance, associant un handicap moteur sévère, une déficience intellectuelle profonde, et peu ou pas de langage associé....