Interventions de Jean Roatta
158 interventions trouvées.
Il va vous répondre !
Un très beau discours !
Très bien !
Diktat, c'est le mot !
Mais c'est trop.
Monsieur le président, ma question s'adresse à M. le ministre des affaires étrangères et européennes ; j'y associe mon ami Renaud Muselier et les parlementaires de Marseille. Lorsque, en 2007, le Président Nicolas Sarkozy a engagé le projet d'une Union pour la Méditerranée, pour relancer le processus de Barcelone passablement en panne, il étai...
Très bien !
Ayrault n'a pas d'humour !
La France a signé, le 17 mai 2006, l'accord négocié en mars de la même année lors de la Conférence diplomatique pour l'adoption d'un traité révisé sur le droit des marques, réunie à Singapour. Réunissant à l'origine 54 pays, dont la Chine, et déjà ratifié par douze d'entre eux, le présent traité sur le droit des marques, dit traité de Singapou...
L'assistance technique proposée par la résolution sera principalement apportée par les autres Etats membres, qui aideront les pays moins développés à se doter d'un système national plus efficace de protection des marques. Chacun des Etats est ensuite libre de déterminer le montant des taxes qu'il applique aux entreprises, afin par exemple d'inc...
Les questions relatives au droit applicable aux marques doivent être distinguées de celles concernant d'autres pans du droit de la propriété intellectuelle, qui concerne également des productions, ou des procédés. Les marques sont des signes distinctifs apposés à des produits ou des services, et ne sont pas, en tant que telle, une production. ...
C'est du rosé ?
Quelle comédien !
N'ayant pas eu l'occasion d'en discuter avec mes collègues, je m'exprime à titre personnel. J'estime moi aussi que nos réunions devraient continuer à se tenir au Palais Bourbon, pour des raisons de commodité et de prestige.
Très juste ! (L'amendement n°15 est retiré.)
Il est prévu que 359 personnes, travaillant pour diverses institutions, travaillent au sein de la maison de la francophonie. Quelles seront leurs tâches concrètes ?
C'est vrai !
Pourriez-vous faire le point au sujet de l'Union pour la Méditerranée ? Pourquoi avoir choisi Barcelone et non pas Marseille comme siège de cette instance ? Quels sont vos commentaires sur le nouveau secrétariat ? Cette Union ne saurait se résumer à des projets commerciaux : qu'en est-il de ses aspects humains ?
C'est une catastrophe !
