Interventions de Jean-Pierre Decool
386 interventions trouvées.
La région dunkerquoise est, comme la majorité de nos régions industrielles, touchée par la crise économique. Vendredi dernier, j'accompagnais la manifestation qui rassemblait, à Gravelines, quelques centaines de salariés et leurs familles. En effet, voici quelques mois, les salariés de Bétafence, entreprise belge spécialisée dans le tréfilage ...
On le sait, toute annonce de suppression ou de diminution d'activité est douloureuse, mais, dans les cas précités, cela ressemble à de la délocalisation sauvage.
La fermeture de Rexam est la conséquence d'une décision d'un groupe britannique dont l'unité française a pourtant dégagé près de 5 millions d'euros de bénéfices après impôt en 2008.
Bien souvent, des collectivités territoriales, de gauche comme de droite, ont consenti des efforts fiscaux, comme les exonérations de taxe professionnelle accordées par la communauté urbaine de Dunkerque, afin de faciliter l'implantation d'unités de production dans le secteur.
Que pouvons-nous répondre à ces élus locaux mis devant le fait accompli ? Alors que nous voulons croire aux effets positifs du plan de relance qui permet à la France de mieux résister à la crise que certains de ses partenaires européens, quelles réponses le Gouvernement peut-il apporter aux familles de ces salariés qui n'ont pas démérité et qu...
Monsieur le secrétaire d'État, j'associe à ma question notre collègue André Wojciechowski, député de la Moselle. À l'heure où nous étudions le budget des anciens combattants pour 2010, je souhaite revenir sur un sujet évoqué auprès de vos prédécesseurs au cours de l'examen des projets de loi de finances pour 2008 et 2009 : l'attribution de la ...
Notre assemblée vient d'adopter, dans la première partie du projet de loi de finances, la mise en place de la taxe carbone. Cette contribution, utile et juste parce qu'intégralement compensée, participe d'une politique environnementale audacieuse. Je souhaite cependant appeler votre attention sur le problème des biocarburants. Cette énergie ren...
Notre assemblée vient d'adopter, dans la première partie du projet de loi de finances, la mise en place de la taxe carbone. Cette contribution, utile et juste parce qu'intégralement compensée, participe d'une politique environnementale audacieuse. Je souhaite cependant appeler votre attention sur le problème des biocarburants. Cette énergie ren...
L'amendement n° 202 est défendu.
L'amendement n° 202 est retiré, de même que l'amendement n° 203. (Les amendements nos 202 et 203 sont retirés.)
L'amendement n° 59 est défendu.
Oui. (L'amendement n° 59, tel qu'il vient d'être rectifié, est adopté.)
Par parallélisme avec les PME, l'amendement n° 204 tend à ce que les fonds d'assurance-formation destinés aux salariés d'une ou plusieurs branches professionnelles concourent notamment à l'information, la sensibilisation et l'accompagnement des associations. Il s'agit de mieux reconnaître les apports du monde associatif.
Je le retire. (L'amendement n° 204 est retiré.)
L'amendement n° 56 est défendu.
Je le retire. (L'amendement n° 56 est retiré.)
Cet amendement dispose que l'agrément est accordé aux organismes au regard de l'importance de leur aptitude à remplir leurs missions et à assurer des services de proximité, notamment auprès des associations, au niveau des territoires.
Il s'agit donc ici aussi de reconnaître l'apport du monde associatif.
Je retire mon amendement, madame la présidente. (L'amendement n° 206 est retiré.) (L'article 15, amendé, est adopté.)
L'amendement n° 46 est défendu, monsieur le président. (L'amendement n° 46, repoussé par la commission et le Gouvernement, n'est pas adopté.)
